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TEXTE DE LA QUESTION n° 13042 publiée dans le JO Sénat du 14/11/2019, p. 5691 M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes...
Ex-cheffe d’entreprise de 41 ans, Olivia Grégoire était jusqu’alors vice-présidente de la commission des Finances de l’Assemblée, et à...
La définition de l’ESS posée par la loi de 2014 était absolument nécessaire. Mais dans un monde toujours plus...
Très souvent utilisée par les acteurs eux-mêmes, l’expression de « but non lucratif » demeure encore (trop) souvent un...
TEXTE DE LA QUESTION n° 15750 publiée dans le JO Sénat du 30/04/2020, p. 2015. M. Patrice Joly (Nièvre –...
Qu’est-ce qu’un cadre dirigeant salarié d’association sportive ? A cette notion sont attachés un certain nombre d’effets, notamment les...
Un entraîneur est embauché par un club de handball dans le cadre de plusieurs contrats de travail à durée...
Le Décret n° 2020-873 du 16 juillet 2020 reconduit les mesures de soutien au titre des pertes du mois...
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Vecteur des transformations sociales, les associations préfigurent, qu’on le reconnaisse ou pas, ce que sera le monde de demain....
Confrontés au manque d’accès aux soins de proximité, les collectivités territoriales, les mutuelles, voire certains investisseurs privés n’hésitent plus...
Terre d’avance et ses partenaires dont l’Institut ISBL, lancent un cycle de webinaires afin de nourrir la réflexion des...
Le Réseau Inter-Universitaire de l’ESS – RIUESS rassemble les universitaires, responsables de formations universitaire en ESS et chercheurs dans le...
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Au cours de la séance plénière du 2 juillet 2019, le Haut Conseil à la vie associative a adopté...
La pratique associative, en se rapprochant de la sphère économiqueAvertissement aux lecteurs : L’auteur a parfaitement conscience que toutes les...
Publication au Journal Officiel du 25 juin 2020 d’une Ordonnance n° 2020-777 du 24 juin 2020 « relative à l’adaptation,...
La 6éme Rencontre des pionniers des alliances en Territoire, organisée en visioconférences, mettra en perspective l’Objectif de Développement Durable...
Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation societale
