L’URIOPSS Languedoc-Roussillon présente une nouvelle étude de mars 2015 sur la diversité des modes de coopération entre associations du...
Notre Actualité et celle de nos partenaires
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Possibilité pour un établissement public de coopération intercommunale d’octroyer des aides aux exploitants d’établissements de spectacles cinématographiques

TEXTE DE LA QUESTION n° 13633 publiée dans le JO Sénat du 06/11/2014, p. 2470 M. Jean-Pierre Sueur (Loiret –...
Téléchargez le Bulletin d\’actualités LAMY ASSOCIATIONS n° 237 du mois de mai 2015 : voir en ligne En savoir...
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Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s’est vu remettre, lundi 1er juin, le...
Carole Delga, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire, s’est...
PROGRAMME DE LA MATINÉE 8h30-9h Petit-déjeuner d’accueil 9h : Début des ateliers 10h30 : Pause et rotation 12 h...
Depuis la rentrée de septembre 2014, toutes les écoles maternelles et élémentaires publiques appliquent la réforme des rythmes scolaires,...
TEXTE DE LA QUESTION n° 03216 publiée dans le JO Sénat du 22/11/2012, p. 2641 Mme Catherine Deroche (Maine-et-Loire...
Les associations nationales agréées jeunesse et éducation populaire ne bénéficiant pas d’une convention pluriannuelle d’objectifs ont été destinataires de...
Rôle des collectivités publiques dans les associations et OSBL : un éventail de partenariats possibles

L’État et les collectivités locales sont historiquement des partenaires du secteur associatif et, d’une manière plus générale, des organismes...
Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi : une carence dans l’obligation de formation peut entraîner la requalification en CDI

L’obligation pour l’employeur d’assurer des actions de formation, d’orientation professionnelle et de validation des acquis nécessaires à la réalisation...
Relations pouvoirs publics – associations : une refondation opérée par la circulaire "Valls"

Actuellement en préparation, la circulaire « Valls » a pour objectif de refonder les relations entre associations et pouvoirs...
La procédure du référé suspension est une arme fréquemment utilisée par les sportifs en réplique aux sanctions disciplinaires prononcées...
Qualification d’un contrat de bail entre une commune et un club d’aviron. Contrat de droit privé ou contrat administratif ?

Un contrat de bail conclu entre une commune et une association est-il de droit civil ou administratif ? Le tribunal...