Un salon consacré aux fondations et au mécénat s’est tenu les 1er et 2 juin 2006 à Versailles. Etaient...
Les contrats conclus pour l’organisation de spectacles doivent-ils faire l’objet d’une mise en concurrence ? Dans une réponse ministérielle...
Si le mode de désignation des dirigeants (administreur, président, ou autre) est généralement prévu par les statuts, les associations...
L’adhésion à une association et le fruit d’un consentement mutuel. Toute personne est donc libre d’adhérer ou non à...
Une association, comme n’importe quelle personne, physique ou morale, peut avoir un jour ou l’autre affaire à la justice...
Interview accordée par Colas AMBLARD au Journal des associations en mai 1999 concernant une thèse de droit de 400...
Une cartographie des équipements sportifs lancée début juillet 2004 a été rendue publique le 29 mai dernier par le...
Le décret n° 2005-1718 du 28 décembre 2005 tente de préciser le statut social des personnels placés par l’Etat...
Dans un rapport consacré au sport et l’argent daté de 2002, mais encore particulièrement d’actualité, le Conseil économique et...
Le bénévolat est normalement une action gratuite. Toutefois, le bénévole ayant accompli une dépense pour le compte de l’association...
