Terre d’avance et ses partenaires dont l’Institut ISBL, lancent un cycle de webinaires afin de nourrir la réflexion des...
Rôle et place des associations dans le contexte des nouveaux modèles d’entreprise. Comment répondre aux défis sociétaux ?
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Au cours de la séance plénière du 2 juillet 2019, le Haut Conseil à la vie associative a adopté...
Le 9 juin 2020, un rapport parlementaire traitant de l’évolution du cadre de la Philanthropie à été remis par...
À l’heure du déconfinement, voici les résultats d’une nouvelle enquête à laquelle 13 500 associations ont répondu, lancée pour mieux...
Secteurs de la culture et du sport : les cas de résolution de certains contrats en cas de force majeure sont précisés dans une ordonnance du 07 mai 2020
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L’ordonnance du 07 mai 2020 prévoit un dispositif analogue à l’ordonnance du 25 mars 2020 relative aux conditions financières...
Contribution du CSESS à un plan de sortie de crise et de transformation de l’économie : l’ESS au cœur d’un «New Deal» de la transition
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« La crise sanitaire qui frappe la France et le monde entier s’est transformée en une grave crise économique et...
Le 6 mai 2020, le Premier ministre a pris une circulaire pour rappeler les règles applicables à toutes les...
Lors de la séance à l’Assemblée Nationale du 21 avril dernier, Gabriel ATTAL s’est engagé au nom du Gouvernement...
Un licenciement est abusif, si l’employeur annonce verbalement au cours d’une réunion des représentants du personnel sa décision irrévocable...
Possibilité pour une association de remplacer des salariés mis en activité partielle par des bénévoles
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Une association qui a mis en chômage partiel ses salariés, peut-elle faire travailler ses membres bénévoles à leur place...
Le bilan 2017-2018 réalisé par le HCVA vient d’être publié à la Documentation française. Pour cette 3ème édition, le...
Vie-publique.fr vous propose un dossier avec les synthèses de toutes les ordonnances prises depuis le 25 mars.
Dans le cadre d’évolution du contexte de l’épidémie de coronavirus – COVID-19, le ministère du Travail apporte des réponses...
Coronavirus-Covid19 : l’Institut ISBL ouvre un numéro vert gratuit pour les associations et entreprises de l’ESS
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Associations et entreprises de l’ESS, l’Institut ISBL s’engage pleinement à vos côtés ! L’Institut ISBL en partenariat avec le...
Retrouvez ci-joint le dossier Juris Associations consacré aux différentes mesures juridiques, économiques et sociales adoptées pour le secteur face...
Retrouvez les résultats et les chiffres clés de l’enquête sur l’impact de la crise du COVID-19 sur les associations, initiée...
