Sous quelles conditions les dons qui ne sont pas issus d’un appel public à la générosité peuvent-ils être redistribués...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
L’Institut ISBL souhaite encore renforcer son équipe d’experts afin de constituer un « Think Tank » véritablement capable de préparer « la...
Vendredi 12 mars dernier s’est déroulée l’Agora de la République de l’ESS : « Changer de cap avec l’ESS, des utopies...
Janvier 2021 : ces décisions qui recadrent le droit disciplinaire des associations sportives
Institut ISBL |En janvier 2021, plusieurs décisions de Cour d’appel sont venues apporter des précisions sur le droit disciplinaire des associations...
Solidarités TV est la toute nouvelle Web TV lancée le 26 janvier dernier par le réseau Uniopss-Uriopss qui diffusera, tout...
Conférence centenaire RECMA : Quelle économie et quelle société voulons-nous demain ? L’ESS en devenir
Institut ISBL |Dans le cadre de la célébration de son centenaire, la Revue internationale de l’économie sociale, Recma, a organisé le jeudi...
Mécénat et organismes sans but lucratif dont le siège se situe en dehors de l’espace européen
Institut ISBL |Dans quelle mesure l’activité exercée en France par un organisme sans but lucratif (OSBL) dont le siège se situe...
Plafonnement des dons des personnes physiques pour le financement des campagnes électorales et des partis politiques
Institut ISBL |TEXTE DE LA QUESTION n° 12178 publiée dans le JO Sénat du 12/09/2019 – p. 4633 Mme Christine Herzog (Moselle...
TEXTE DE LA QUESTION n° 1644G publiée dans le JO Sénat du 04/02/2021 M. le président. La parole est...
Le RNMA lance sa 1ère observation locale de la vie associative coordonnée à l’échelle nationale !
Institut ISBL |Collectivités locales, acteurs de l’accompagnement à la vie associative et du développement local, participez à la 1ère observation locale...