Le Conseil d’administration du Centre national pour le développement du sport (CNDS) qui s’est déroulé le mardi 1er décembre...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Contrairement aux idées reçues, les associations peuvent être directement concernées par la réforme du Code de la commande publique. Que...
Même si la situation déficitaire d\’un club justifie des mesures de rigueur budgétaire pour sauvegarder sa compétitivité et sa...
Les députés Valérie FOURNEYRON (Seine-Maritime), Brigitte BOURGUIGNON (Pas-de-Calais), Pascal DEGUILHEM (Dordogne) et Régis JUANICO (Loire) saluent l’adoption définitive par...
Le Sénat adopte une franchise fiscale de 5 000 euros sur les revenus tirés de l’économie collaborative et déclarés par les plateformes

Dans le cadre de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2016, sur le...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Téléchargez le Bulletin d\’actualités LAMY ASSOCIATIONS n° 242 du mois de novembre 2015 : voir en ligne En savoir...
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Téléchargez le Bulletin d\’actualités LAMY ASSOCIATIONS n° 241 du mois de octobre 2015 : voir en ligne En savoir...
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Hébergement ponctuel chez l'habitant en cas de grand rassemblement sportif occasionnel

TEXTE DE LA QUESTION n° 17433 publiée dans le JO Sénat du 23/07/2015, p. 1745 M. Jean-Claude Lenoir (Orne –...
Une donation peut être annulée quand elle est faite par quelqu’un qui ne peut plus payer ses dettes et...
De nouveaux outils pour sensibiliser les jeunes aux Scop (Sociétés coopératives et participatives) !

Avec le lancement du «Une Scop, c’est quoi ? » est un nouvel espace web pour les jeunes, les...
La Fonda vous invite à venir participer le 27 novembre à la journée Faire ensemble en « Rhône-Alpes-Auvergne ». Cette journée...