Archive pour la catégorie : Associations

Accompagné de Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, et de Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale,...

Pour pouvoir se constituer partie civile, une association de lutte contre la corruption doit être agréée et déclarée depuis...

Une partie des établissements sociaux et médico-sociaux, notamment dans les secteurs des personnes âgées et des personnes handicapées, connaît...

TEXTE DE LA QUESTION n° 01168 publiée dans le JO Sénat du 07/09/2017 – p. 2791 Sa question écrite...

TEXTE DE LA QUESTION n° 00751 publiée dans le JO Sénat du 27/07/2017 – p. 2428 M. Jean-Marie Morisset (Deux-Sèvres...

TEXTE DE LA QUESTION n° 00570 publiée dans le JO Sénat du 20/07/2017 – p. 2350 M. Jean-Marie Morisset (Deux-Sèvres-Les...

Le ministère chargé de la vie associative édite le « Guide du bénévolat ». Cette publication, actualisée annuellement, s’adresse à tous...

TEXTE DE LA QUESTION n° 01187 publiée dans le JO Sénat du 14/09/2017, p. 2855 M. Yves Détraigne (Marne –...

A en croire les ministres français, allemand et italien de l’intérieur, les ONG sont responsables, au moins en partie,...

L’ordonnance du 10 février 2016 a entamé la réforme du droit des obligations par celle des contrats sans toucher...

Lorsqu’une association ou une entreprise perçoivent des subventions, les fonds versés peuvent provenir de fonds d’origine nationale (les aides...

Vous êtes responsable ou dirigeant associatif ? Participez à la nouvelle édition de l’enquête nationale sur le paysage associatif...