Le gouvernement Attal a de nouveau refusé d’octroyer un agrément à Anticor, sans motiver sa décision. Dans un entretien...
Archive pour la catégorie : Associations
Pourquoi le rapprochement entre deux associations doit s’opérer par voie de fusion ?
Colas Amblard |Lorsque deux associations souhaitent se rapprocher, c’est bien vers une opération de fusion absorption ou fusion création qu’il leur...
Que doivent en penser les acteurs associatifs et de l’ESS ? Tout dépend du rôle qu’ils souhaitent définitivement s’assigner...
Rapport INJEP – Autonomie associative et financements publics : une enquête localisée
Institut ISBL |Ce rapport, réalisé par Julien Talpin, directeur de recherche au CNRS et Pierre Bonnevalle, chercheur associé au CERAPS, explore les...
La déclaration des bénéficiaires effectifs au sein des associations et autres structures philanthropiques
Mathieu Pastene |Le registre des bénéficiaires effectifs est une mesure ayant été mise en place en 2016 pour renforcer le dispositif...
L’Entreprise Socialement Intéressée : comment allier performance économique et utilité sociale
Institut ISBL |Cher.er.s lect.eurs.rices, Vous trouverez ci dessous la contribution présentée par l’Institut ISBL lors de la table ronde « L’ESS sera...
La loi n° 2024-344 du 15 avril 2024 visant à soutenir l’engagement bénévole à simplifier la vie associative permet...
Optimisation fiscale des associations : les juridictions administratives rappellent que les effets de la sectorisation comptable ne jouent que sous certaines conditions
Institut ISBL |Dans un arrêt du 6 février 2024CA Versailles, 6 fév. 2024, n°22VE00104 (inédit), la Cour administrative d’appel de Versailles...
Le CESE dans son avis adopté à l’unanimité avec 129 voix pour à la séance plénière du mardi 28 mai...
La commission Economie Finances s’est saisie d’un projet d’avis sur le financement du modèle associatifrapporté par Mme Dominique Joseph...