Le secteur associatif adopte de plus en plus souvent des modes d’organisation hybrides ce qui implique que des dirigeants...
Archive pour la catégorie : Associations
Les Associations : état des lieux et évolutions, vers quel secteur associatif demain ?
Viviane Tchernonog |Ce document présente les principaux résultats de la troisième édition de l’enquête Paysage associatif dont l’objectif est à la...
« L’enquête Vie associative de l’Insee conduite en 2002 a permis la collecte de riches informations sur le bénévolat en...
Les articles L.6323-1 et suivants du Code de la Santé Publique autorisent la création de centres de santé sous...
« Plan stratégique », une expression qui pourrait faire fuir et pourtant derrière ces deux mots se construit l’avenir de votre...
Bon nombre d’associations s’interroge sur les modalités à suivre dans le choix de leurs fournisseurs ou prestataires de services,...
Le crédit d’impôt de taxe sur les salaires (CITS) est un dispositif qui fonctionne de manière similaire au crédit...
De la capacité d’agir des associations face aux règles d’habilitation des dirigeants
Institut ISBL |La loi du 1erjuillet 1901 fixe le cadre général du régime juridique du contrat d’association et en définit les...
Situation des salariés des associations de gestion et de comptabilité anciennement habilités par l'administration fiscale
Institut ISBL |TEXTE DE LA QUESTION n° 06065 publiée dans le JO Sénat du 12/07/2018, p. 3418 M. Pascal Allizard (Calvados...
Texte de la Question écrite n° 00057 publiée dans le JO Sénat du 06/07/2017 – p. 2115 Mme Jacky Deromedi...