M. Jean-Pierre Grand (Député Union pour un Mouvement Populaire – Hérault) attire l’attention de Mme la ministre de l’économie,...
Archive pour la catégorie : Associations
Dans une décision du 6 février 2007, la Cour d’appel de Chambéry vient confirmer la condamnation prononcée par le...
Derniers textes publiés au JO : Loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du Travail, de l’Emploi et...
ISBL consultants publie un nouveau dossier THEMA sur le thème : « Associations : comment optimiser le régime fiscal...
Ce bilan, réalisé par le Conseil national de la vie associative, dresse un panorama complet de la vie associative...
Les associations, par exemple celles de l’enseignement privé, ou encore du secteur médico-social, se trouvent un jour ou l’autre...
Depuis 2004, le secteur de l’économie sociale a son propre « sommet » international qui regroupe des dirigeants de...
L’économie sociale et solidaire représente 9,6 % de l’emploi salarié en Rhône-Alpes. Elle concerne surtout les secteurs de la...
Le Conseil d’Etat maintient ses exigences quant à la pertinence de l’intérêt à agir des associations lors d’un contentieux....
Le nouveau(elle) Ministre français de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement et la Direction régionale du travail...