Les 23e Rencontres du RIUESS 2024 se tiendront du mercredi 22 mai au vendredi 24 mai 2024 à Metz,...
Patrick ViveretSource : P. Viveret, Rapport d’étape de la mission « nouveaux facteurs de richesses » au secrétaire d’état...
Sauf stipulation contraire, un dirigeant associatif est révocable ad nutum, c’est-à-dire à tout moment sans avoir de motif à...
L’appréciation de la faute détachable des fonctions du dirigeant relève du pouvoir souverain des juridictions du fond saisies d’une...
Les abus sexuels ont occupé une large place dans l’actualité, ces dernières années. Le monde du sport n’a pas...
Le président n’est pas le représentant légal de l’association mais un représentant conventionnel. Aussi, et contrairement à une opinion...
Afin d’éviter tout risque de démission brutale, il est conseillé de stipuler dans les statuts de l’association, une durée...
Qu’ils soient salariés ou bénévoles, de nombreux militants engagés pour une cause jettent l’éponge en raison d’un stress et...
Si l’appartenance du fonds de dotation (FDD) au périmètre de l’économie sociale et sociale (ESS) fait débat (cf notre...
Le mutualisme est depuis quelques décennies confronté à de nombreux défis : mise en concurrence, hyper-réglementation, poids de l’État, éloignement...
Et si c’était quand même s’engager ? Une analyse des enjeux et modalités d’entrée des collaborateurs en mécénat de compétences
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Le mécénat de compétences se caractérise par la mise à disposition par une entreprise d’un salarié sur son temps...
La RSE n’est pas le bon levier pour transformer les entreprises vers des modèles écologiquement plus vertueux ? Que...
Aux côtés des formes à but non lucratif déjà existantes dans les droits nationaux, l’association transfrontalière européenne (ATE) est...
Christophe GUILLOTEAU Président du Département du Rhône Martine PUBLIÉ Vice-présidente du Département du Rhône en charge de la culture,...
Pascal Glemain dans son nouvel ouvrage paru le 20 octobre dernier aux éditions Le Bord de l’Eau, collection Territoires...
La loi n°2023-378 du 19 mai 2023 relative aux centres de santé (JO du 20 mai) est entrée en...
