M. Bernard Piras, sénateur, attire l’attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la...
Quelles sont les étapes à suivre pour avoir accès aux Fonds structurels ? Comment optimiser mes chances d’être financé...
Les accidents de skis suscitent un contentieux abondant. Les litiges opposent le plus souvent les skieurs entrés en collision....
M. Éric Straumann, député, attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des sports sur la modification des taux de cotisation...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 19/05/2009 p. 4812 de M. Raison Michel ( Union pour un...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 12/05/2009 p. 4498 de M. Morel-A-L’Huissier Pierre ( Union pour un Mouvement...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 19/05/2009 p. 4812 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 11/08/2009 p. 7758 de M. Sainte-Marie Michel ( Socialiste, radical, citoyen...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 09/06/2009 p. 5543 de M. Liebgott Michel ( Socialiste, radical, citoyen et...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 23/06/2009 p. 6080 de Mme Amiable Marie-Hélène (Gauche démocrate et républicaine –...
Près d’un million d’associations animées et gérées par 14 millions de bénévoles et par des salariés de plus en...
Mardi 6 octobre dernier, Rama Yade, Secrétaire d’Etat aux sports s’exprimait à la Sorbonne face aux acteurs de la...
Les associations peuvent être amenées, dans le cadre de la réalisation de leur objet social, à intervenir dans le...
Les associations, comme n’importe quel acteur de l’économie, exploitent de plus en plus la formidable vitrine que constitue internet...
Le Gouvernement renforce la solidarité en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées, en dépit d’un contexte financier...
Conditions de mise en oeuvre du critère de choix performances d'une offre en matière d'insertion professionnelle des publics en difficultés
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Question écrite n° 00422 de M. Bernard Piras (Drôme – SOC) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2007 –...
