Dans le cadre du recensement national des équipements sportifs initié par le Ministère de la jeunesse, des sports et...
Le mouvement coopératif s’engage dans les services à la personne dans le but de « faire converger des actions...
Question 47902 p 7618 sports – politique du sport – femmes. M. Léonce Deprez partageant les perspectives de son...
La Cour de cassation, dans un arrêt en date du 27 juin 2006, vient préciser un peu plus la...
Le récent décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 offre l’occasion de faire le point sur les dernières évolutions en...
Tout mineur accueilli hors du domicile de ses parents jusqu’au quatrième degré ou de son tuteur est placé sous...
Une association peut bénéficier de la législation des baux professionnels lorsqu’elle exerce une activité à titre onéreux de manière...
L’association gérant un site Internet « www.sos. victimescreditagricole.org » ne fait pas un usage prohibé de la marque Crédit...
Or, depuis peu, la jurisprudence de la Cour de cassation laisse planer un certain nombre de menaces sur ces...
“ Donnez du sens à votre travail ! ” – L’Usine – La Plaine St Denis les 13 et...
