Dans le plan de relance présenté par le Premier Ministre, Le Mouvement associatif constate la prise en compte du...
Les acteurs, entreprises et têtes de réseaux de l’Economie sociale et solidaire (ESS) prennent acte de l’ampleur sans précédent...
Le Festival Interceltique de Lorient (FIL) devait fêter sa cinquantième édition en ce mois d’août 2020. Mais, la crise...
Centres de santé sous forme de SCIC : pas d’abattement de taxe sur les salaires mais des aménagements possibles
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Outils indispensables de lutte contre la désertification médicale, les centres de santé peuvent désormais être créés sous la forme...
Rapport d’étude INJEP. Les modèles socio-économiques du tiers secteur en Europe : approches analytiques, contraintes et évolutions
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La diversité des modèles socio-économiques associatifs en Europe alimente aujourd’hui de nombreux débats. Dans ce foisonnement hétérogène, la littérature...
TEXTE DE LA QUESTION n° 16328 publiée dans le JO Sénat du 28/05/2020 – p. 2392 M. Michel Raison (Haute-Saône...
Aujourd’hui, nous traversons tous la même crise : la pandémie COVID- 19. Ce n’est pas le bon moment pour...
Dans le plan de relance présenté par le Premier Ministre, Le Mouvement associatif constate la prise en compte du...
Aux termes de l’article 273 septies D du CGI, une régularisation de la TVA initialement déduite et grevant un...
Utilité sociale pour les sociétés coopératives d’intérêt collectif : toujours dans l’attente du décret…
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TEXTE DE LA QUESTION n° 13042 publiée dans le JO Sénat du 14/11/2019, p. 5691 M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes...
