La gestion des risques est souvent vue comme une affaire de spécialistes, les dirigeants associatifs ne s’intéressant alors qu’aux...
Le financement des entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) est un sujet largement délaissé, y compris par les...
Les sociétés coopératives issues des transformations d'association : chiffres clés et enquête 2017
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Depuis 2012, le nombre de Scop et de Scic issues de transformations d’association a bondi de près de 46 %. En France, les transformations d’association en...
TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 05721 publiée dans le JO Sénat du 21/06/2018, p. 3065 M. Alain Fouché (Vienne...
TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 01810 publiée dans le JO Sénat du 02/11/2017, p. 3390 Sa question écrite...
Vous voulez créer une association ? Mais pouvez-vous fixer le siège de cette association chez vous ? Les règles qui s’appliquent...
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Le secteur associatif adopte de plus en plus souvent des modes d’organisation hybrides ce qui implique que des dirigeants...
Ce document présente les principaux résultats de la troisième édition de l’enquête Paysage associatif dont l’objectif est à la...
La réalité d’un coût économique ne peut se résumer aux flux comptables monétaires, la comptabilité nationale, nous le savons,...
« L’enquête Vie associative de l’Insee conduite en 2002 a permis la collecte de riches informations sur le bénévolat en...
A plusieurs reprises, ces derniers mois, les tribunaux correctionnels ont eu à statuer sur la responsabilité de maîtres nageurs...
L’arrêt rendu le 5 juillet 2018 par la 2èmechambre civile de la Cour de cassation ne passera pas inaperçu du...
La commission des affaires européennes se prononce pour un retour aux taux réduits de TVA pour la filière équine
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La commission des affaires européennes, présidée par M. Jean Bizet (Les Républicains – Manche), a adopté, le 8 novembre,...
Les articles L.6323-1 et suivants du Code de la Santé Publique autorisent la création de centres de santé sous...
La vétusté ou la défectuosité des matériels sportifs ou autres équipements annexes qui mettent en péril la sécurité des...
