Dans le cadre d’évolution du contexte de l’épidémie de coronavirus – COVID-19, le ministère du Travail apporte des réponses...
Archive pour la catégorie : Actualités
Installations sportives municipales. Coup de projecteur sur la responsabilité pour faute présumée
Jean-Pierre Vial |1-Les dommages causés aux usagers d’installations sportives qui répondent à la qualification d’ouvrages publics obéissent à un régime de...
« Associations lucratives sans but » ou « associations à but non lucratif » : une tentative de distinction
Pascal Glémain |« La différence associative utile se mesure à la démarche et au résultat, pas au statut ni aux objectifs. Elle...
LIEN ACTUALISÉ : Les mesures du gouvernement en faveur des entreprises de l’Economie sociale et solidaire (ESS) – Situation Covid-19
Institut ISBL |Ce document ACTUALISÉ élaboré par le Haut-Commissariat à l’Economie sociale et solidaire et à l’Innovation sociale a pour but de...
Le secteur associatif œuvre d’arrache-pied grâce à ses bénévoles et salariés pour trouver des alternatives en cette période de...
L’épisode de coronavirus place bon nombre d’associations en grande difficulté, notamment dans les secteurs culturels, évènementiels et touristiques. Suite...
TEXTE DE LA QUESTION n° 14323 publiée dans le JO Sénat du 13/02/2020 – p. 766 M. Daniel Laurent (Charente-Maritime...
Le nouveau plan comptable associatif applicable depuis le 1er janvier 2020 redéfinit, renforce et précise les règles en matière...
Note de lecture de Matthieu Hély concernant l’ouvrage de Pascale Dominique Russo : Souffrance en milieu engagé. Enquête sur des...
Un outil structurant à votre disposition Le Guide IDEAS propose 90 Bonnes Pratiques qui permettent d’aborder les points clés...