Avez-vous déjà entendu parler de la réserve citoyenne de l’Éducation nationale ? De quoi s’agit-il exactement ? Pour en...
Les Français ont déposé 1,3 milliard d’euros sur des produits d’épargne solidaire en 2016.
Les organismes de gestion agréés ont pour objet de fournir aux entreprises une assistance technique en matière de gestion,...
À partir de la rentrée universitaire 2017-2018, les compétences, connaissances et aptitudes acquises par un étudiant dans la vie...
Afin de diversifier leurs sources de financement, les musées recourent de plus en plus au mécénat. Mais pour une...
La démission du gouvernement Cazeneuve a été précédé de plusieurs décrets intéressant la vie associative et par une refonte...
Une enquête nationale qui invite les responsables associatifs à s’exprimer sur la situation de leur association aujourd’hui, sur son...
La Chambre Française de l’Économie Sociale et Solidaire, qui porte désormais le nom d’ESS France, a vocation à promouvoir...
Le jugement rendu par le tribunal de grande instance de Toulouse le 14 avril 2016 n’a pas fini de...
Le jugement rendu le 20 septembre 2016 par le tribunal de grande instance de Paris doit être approuvé pour...
Les conditions de délivrance d’un agrément à une association loi 1901 ou relevant du régime applicable dans les départements...
Par lettre du ministre de l’économie et des finances et de la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat,...
TEXTE DE LA QUESTION n° 24163 publiée dans le JO Sénat du 01/12/2016, p. 5137 M. Gaëtan Gorce (Nièvre –...
A la suite de la saisine du ministre chargé de la vie associative, le Haut Conseil à la vie...
Environnement, enjeux sociaux, achats responsables… la responsabilité sociétale des entreprises concerne toutes les entreprises à tout moment de leur...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le, 19/04/2016 p. 3258. M. Arnaud Richard (Union des démocrates et indépendants – Yvelines...
