Plus de 19 millions d’euros – sur les 23 millions de crédits du CNDS dédiés – seront consacrés aux...
Archive pour la catégorie : Actualités
La loi relative à l’économie sociale et solidaire n° 2014-856 a été votée le 31 juillet 2014. Un an...
Le ministère de la Justice et la Fondation FACE s’associent pour créer la première fondation d’action culturelle en prison....
L’édition 2015 du « Panorama de l’économie sociale et solidaire » (ESS) vient d’être publiée. Elle présente les données les plus...
A quelques mois des Jeux olympiques et paralympiques de Rio et dans le cadre de la candidature de Paris...
Le Conseil d’administration du Centre national pour le développement du sport (CNDS) qui s’est déroulé le mardi 1er décembre...
Promotion et préservation de la culture et du patrimoine local d’une région : procédure de reconnaissance des associations en qualité de « société savante »
Colas Amblard |Le 21 juillet 2015, le député Yves Nicolin a interrogé le ministre de la Culture pour connaître les modalités...
Contrairement aux idées reçues, les associations peuvent être directement concernées par la réforme du Code de la commande publique. Que...
Même si la situation déficitaire d\’un club justifie des mesures de rigueur budgétaire pour sauvegarder sa compétitivité et sa...
Mesures de police administrative. La légalité d’une interdiction d’exercer contestée
Jean-Pierre Vial |Pour prévenir le risque de récidive chez les professionnels de l’animation ayant mis en péril la sécurité des personnes...