Le comité stratégique des fonds de dotation, dont le but est de suivre en pratique ce nouvel outil de...
Xavier Darcos, Roselyne Bachelot et Nora Berra ont présenté, le 30 septembre, les 26 « préfigurateurs » des agences régionales de...
Question écrite n° 09589 de M. Robert Navarro (Hérault – SOC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 –...
L’atelier du projet de la gauche organisé par le Parti communiste français, ouvert à tous les partis de...
Au cours de ces vingt dernières années, les associations n’ont cessé d’accroître leur rôle dans la sphère économique voire...
La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes), a révélé, le 14 septembre, qu’une...
Dans quelle condition, une association sportive peut-elle être déclarée responsable du fait d’une chose détenue individuellement par un de...
Dans une réponse ministérielle en date du 25 août dernier (Rép min. JO Sénat question n° 43180, Rép. du...
Texte de la QUESTION N° 29389 publiée au JO le 12/08/2008 page 6874 de Mme Boyer Valérie ( Union...
Nombre d’Associations préparent leurs budgets pour 2010. La préparation de ces budgets représente souvent un travail important. Profitons- en...
Le Centre Français des Fondations est heureux de vous inviter à la sixième édition de l’Atelier des Fondations qui...
Il y a encore quelques années, le mode relationnel entre les associations et les pouvoirs publics, quels que soient...
Question écrite n° 06773 de M. Philippe Dallier (Seine-Saint-Denis – UMP-R) publiée dans le JO Sénat du 25/12/2008 – page 2579 :...
Question écrite n° 02459 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 08/11/2007...
Avec la déclaration universelle des droits de l’Homme de 1948, les Nations unies entendaient affirmer les droits fondamentaux dont...
Les sports équestres sont une source inépuisable de contentieux alimentée en bonne partie par les accidents survenus lors de...
Texte de la QUESTION N° 43180 de Mme Zimmermann Marie-Jo ( Union pour un Mouvement Populaire – Moselle )...
Conformément à la recommandation du 6 mai 2003 de l’Union européenne, les chiffres-clés relatifs aux TPE et aux PME...
Texte de la question n° 46822 de M. Jean-Louis Gagnaire (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Loire) : M. Jean-Louis Gagnaire attire...
Texte de la question n° 43101 de M. Philippe Martin (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Gers) : M. Philippe Martin attire...
Le décret n° 2009-540 du 14 mai 2009 instaure de nouvelles obligations pour les associations et les fondations relatives à...
Texte de la question n° 45195 de M. Jean-Claude Flory (Union pour un Mouvement Populaire – Ardèche) : M. Jean-Claude Flory attire l’attention...
Texte de la question n° 21669 de M. Maxime Gremetz (Gauche démocrate et républicaine – Somme) M. Maxime Gremetz interroge Mme la ministre...
Texte de la question n° 49246 de M. Guillaume Garot (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Mayenne) :...
