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Archive pour la catégorie : Actualités
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Le rapport et les préconisations pour encourager le bénévolat associatif des actifs remis au ministre
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Lancement d’une consultation publique sur le projet de décret fixant le montant prévu à l’
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Lutte contre le gaspillage alimentaire : un projet de loi vise à astreindre les grandes surfaces à proposer leurs invendus à des associations caritatives
Colas Amblard |Dans son exposé des motifs, le projet de loi constate que « le gaspillage est un fléau de notre...
Les organisateurs à qui les compétiteurs confient leurs équipements sont tenus de veiller à leur conservation, notamment contre le...
Des précisions attendues depuis longtemps permettent de clarifier la notion de subvention.