Archive pour la catégorie : Sport

Le conseil d’administration du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) (1) s’est réuni mardi 19 novembre 2013,...

Face à l’explosion des paris sportifs en ligne, de nombreux États européens ont entrepris de légaliser l’activité afin de...

À partir du 1er janvier 2014, les prestations des centres équestres, correspondant au droit d’utilisation d’animaux à des fins...

TEXTE DE LA QUESTION n° 07481 publiée dans le JO Sénat du 18/07/2013, p. 2094 M. Pierre Bernard-Reymond (Hautes-Alpes –...

TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 30/07/2013 p. 8107. M. Marc Le Fur (Union pour un Mouvement Populaire – Côtes-d’Armor) attire...

Le Sénat a créé en octobre 2013 une mission commune d’information (MCI) sur le sport professionnel et les collectivités...

La France a finalement perdu son bras de fer contre la Commission européenne sur le dossier de la TVA...

TEXTE DE LA QUESTION n° 06721 publiée dans le JO Sénat du 06/06/2013, p. 1697 M. Gaëtan Gorce (Nièvre –...

La liberté est la règle et la restriction de police l’exception. En vertu de ce principe, toute mesure de...

L’alpinisme est un sport dangereux. Les accidents mortels ne se comptent plus. Lorsque l’activité est encadrée par un professionnel, ...

TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 07905 publiée dans le JO Sénat du 22/08/2013, p. 2405 Mme Patricia Schillinger...

TEXTE DE LA QUESTION n° 04673 publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013, p. 494 Mme Françoise Cartron (Gironde –...

Mercredi 9 octobre, Valérie Fourneyron, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative...

TEXTE DE LA QUESTION n° 02502 publiée dans le JO Sénat du 18/10/2012, p. 2281 M. Bernard Fournier (Loire...

TEXTE DE LA QUESTION n° 0265S publiée dans le JO Sénat du 06/12/2012 – page 2783 M. Michel Teston (Ardèche...

TEXTE DE LA QUESTION n° 13499, JOAN 27/08/2013, p. 9111M. Olivier Véran attire l’attention de Mme la ministre des sports,...

L’article 1484 alinéa 1 du Code civil a encore de beaux jours devant lui ! La responsabilité des clubs sportifs...

Le décès d’une compétitrice lors d’une épreuve de descente à ski a offert l’occasion à la Cour de cassation...

Voici deux procès en responsabilité civile portant sur des faits similaires – des blessures occasionnées par un tacle –...

TEXTE DE LA QUESTION n° 05231 publiée dans le JO Sénat du 14/03/2013, p. 859 M. Bruno Sido (Haute-Marne –...

TEXTE DE LA QUESTION n° 07052 publiée dans le JO Sénat du 27/06/2013, p. 1922 M. Luc Carvounas (Val-de-Marne –...

TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 04575, publiée dans le JO Sénat du 07/02/2013, p. 402 M. Jean-Jacques Lozach (Creuse...

La Commission des études comptables s’est prononcée sur le traitement comptable d’une subvention accordée par la commune à une...

La loi sur la sécurisation de l’emploi du 14 juin 2013 modifie en profondeur le dispositif existant afin de...