Archive pour la catégorie : Sport

Le ministère des Sports encourage l’engagement des jeunes dans les associations sportives avec le plan « 1000 jeunes bénévoles, dirigeants...

TEXE DE LA QUESTION n° 117083 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire – Moselle )....

Un skieur perd le contrôle de ses skis et chute. Deux autres entrent en collision. Les accidents de skis...

TEXTE DE LA QUESTION n° 10447 de M. Simon Renucci ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Corse-du-Sud...

Retrouver l’interview récemment donnée par Maître Colas AMBLARD dans la Revue Sport & Stratégies sur la thématique de la...

Texte de la question N°113534 publiée au JO le 05/07/2011 page 7065. Philippe Meunier demande à Mme la ministre...

La commune qui est plénipotentiaire dans la gestion d’une association sportive en raison de l’importance de subventions accordées et...

Un enfant licencié d’un club de football est blessé après la fin de l’entraînement par la lourde porte métallique...

TEXTE DE LA QUESTION de M. Jean Grellier ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Deux-Sèvres ). M....

TEXTE DE LA QUESTION de M. Joël Giraud ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Hautes-Alpes ) :...

TEXTE DE LA QUESTION : M. Gérard Cornu attire l’attention de Mme la ministre des sports sur les dossiers...

Dans les épreuves de vitesse sur route ou sur piste, les participants doivent prendre des risques pour distancer leurs...

Deux récentes questions d’un parlementaire, relatives à la responsabilité des maires, montrent que le sujet reste sensible, même si...

L’existence d’une clause résolutoire conventionnelle ne prive pas le salarié de la faculté de rompre le contrat de travail...

L’Assemblée du sport, installée au mois de mars 2011, à l’initiative du gouvernement et du Comité national olympique et...

La loi 2011-267 du 14 mars 2011 d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (Loppsi...

Le toboggan aquatique fait partie de ces équipements ludiques censés attirer une clientèle plus motivée par la recherche de...

L’article 1384 alinéa 1 n’a pas fini de faire couler de l’encre ! Ce texte a fait fortune depuis...

L’article 1384 alinéa 1 du code civil fait fortune dans le monde du sport. La récente suppression par la...

A défaut de reclassement, l’employeur doit reprendre le versement du salaire dans le délai d’un mois à compter de...

TEXTE DE LA QUESTION de Mme Cécile Dumoulin (Union pour un Mouvement Populaire – Yvelines ) : Mme Cécile...

TEXTE DE LA QUESTION de M. Jean-Paul Bacquet (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Puy-de-Dôme) : M. Jean-Paul...

TEXTE DE LA QUESTION de M. Dominique Baert (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Nord) : M. Dominique...

QUESTION 16455 p 737 : Mme Claire-Lise Campion attire l’attention de Mme la ministre des sports sur le fait...