Arrêté du 22 septembre 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national du sport et de l’éducation physique...
Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, a annoncé jeudi 28 septembre 2006...
« Qui sommes nous ? Que faisons nous ? Que voulons nous ? Quel est notre rôle dans la...
La présente circulaire a pour objet de présenter les conditions de mise en oeuvre du dispositif des interdictions administratives...
Question n°76739 p. 9638 : M. Bernard Depierre souhaite attirer l’attention de M. le ministre de la jeunesse, des...
Question 96339 p 9640 : M. Christian Vanneste appelle l’attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports...
Le Ministre de la fonction publique et le Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative...
ISBL consultants a participé à une table ronde dédiée au « Droit du sport » qui a eu lieu le 16...
La décision du 6 juin 2006 prononcée par la Cour administrative d’appel de Bordeaux confirme la responsabilité des fédérations...
Le ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative a présenté un projet de loi ratifiant...
Les difficultés financières prévisionnelles ne peuvent fonder un licenciement économique Un salarié venait d’être embauché par une association de...
Dans le cadre du recensement national des équipements sportifs initié par le Ministère de la jeunesse, des sports et...
Question 47902 p 7618 sports – politique du sport – femmes. M. Léonce Deprez partageant les perspectives de son...
Tout mineur accueilli hors du domicile de ses parents jusqu’au quatrième degré ou de son tuteur est placé sous...
Arrêté du 8 juin 2006 relatif à la validation des filières d’accès au sport de haut niveau :
Loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives :
