Le 14 septembre dernier, l’IGAS, Inspection générale interministérielle du secteur social, et l’Inspection Générale des Finances (IGF) ont publié...
Archive pour la catégorie : Actualités
Replay de la conférence du 30 septembre : “Entre résilience et transformation, quels leviers d’actions pour l’intérêt général ?”

A l’occasion de la Journée européenne des Fondations, le Centre français des Fonds et Fondations a organisé, jeudi 30...
Toute association, quelle que soit sa taille, peut bénéficier de cette ressource inépuisable que constitue le mécénat de compétences,...
Les acteurs, entreprises et têtes de réseaux de l’Economie sociale et solidaire (ESS) prennent acte de l’ampleur sans précédent...
Aux termes de l’article 273 septies D du CGI, une régularisation de la TVA initialement déduite et grevant un...
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Confrontés au manque d’accès aux soins de proximité, les collectivités territoriales, les mutuelles, voire certains investisseurs privés n’hésitent plus...
Le Réseau Inter-Universitaire de l’ESS – RIUESS rassemble les universitaires, responsables de formations universitaire en ESS et chercheurs dans le...
Le plafond de réduction d’impôt pour les dons effectués entre le 1 janvier 2020 et le 31 décembre 2020...
Deux arrêts rendus à l’occasion d’accidents sportifs, l’un par la cour d’appel de Bastia le 27 février 2019 et...
L’ensemble des publications au Journal officiel des associations et fondations d’entreprise (JOAFE), ainsi que celles liées aux comptes annuels...
ENTRETIEN. Alors que la baisse du taux de défiscalisation pour les gros mécènes inquiète entreprises et associations, Gabriel Attal...
Longtemps attendus, les ajustements apportés au mécénat d’entreprise par la loi de finances pour 2019 ainsi que ceux envisagés...
Décidément, la notion d’entreprise demeure incomprise à tous les niveaux. Certes, pour une bonne part, cela tient au fait...
En 2018, on comptabilisait environ 2 000 associations et 655 fondations reconnues d’utilité publique sur les 1,5 million d’associations...
Posée de façon abrupte, la question de la rémunération des dirigeants associatifs ne va pas de soi, tant elle...