Présent lors du Congrès des 10 ans de la loi ESS, organisé par ESS France les 12 et 13...
Archive pour la catégorie : Actualités
La société à mission issue de la loi PACTE votée il y a cinq ans séduit toujours plus d’entreprises,...
IGWE, c’est ainsi que nous nous redonnions du « cœur au ventre » pour poursuivre nos travaux et retrouver la force...
La Coop des Communs a le plaisir d’annoncer la publication de l’ouvrage collectif Les Communs de proximité – origines, caractérisation...
La loi n° 2024-344 du 15 avril 2024 visant à soutenir l’engagement bénévole à simplifier la vie associative permet...
Optimisation fiscale des associations : les juridictions administratives rappellent que les effets de la sectorisation comptable ne jouent que sous certaines conditions
Dans un arrêt du 6 février 2024CA Versailles, 6 fév. 2024, n°22VE00104 (inédit), la Cour administrative d’appel de Versailles...
Activité économique. Pourquoi les associations ne sont pas (souvent) des concurrentes déloyales
Sur fond de crise, les questions de démocratie économique et de pluralisme entrepreneurial n’ont jamais été autant d’actualité en...
Le CESE dans son avis adopté à l’unanimité avec 129 voix pour à la séance plénière du mardi 28 mai...
Certains secteurs d’activité doivent sortir du tout lucratif. C’est le cas des crèches pour enfants ! Une commission d’enquête...
Webinaire RNMA : Quelles sont les formes de soutien à la vie associative du national au local ?
Le RNMA s’associe à l’INJEP et organise un nouvel épisode au sein du cycle de webinaires « Décrypter la Recherche »,...
Webinaire HCCA : Administrateurs de coopérative – acteurs clés dans la réussite du modèle ?
Le Haut Conseil de la Coopération Agricole vous invite à participer à son webinaire autour de la gouvernance. Un...
Au moment où Claude Alphandéry nous quitte et que Benoit Hamon prend la présidence de ESS FranceESS France :...
Éducation populaire et économie sociale et solidaire : une filiation réelle
Quelle société ? quel avenir ? Le climat dans lequel nous vivons (qu’il s’agisse de la question météorologique ou celle de...
Le symptôme le plus visible d’un secteur malade Depuis quelques années, le recours aux intérimaires dans les métiers du...
Promulgation de la loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
La loi du 15 avril 2024 comporte différentes mesures pour encourager le bénévolat et simplifier la vie des associations. Précisions.
Aborder la question des modèles socio-économiques des associations permet de souligner le rôle fondamental du droit fiscal dans la...
















