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Instruction fiscale BOI 4 H-5-98 du 15 septembre 1998
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Lutter contre les maltraitances dans l’encadrement sportif
Jean-Pierre Vial |
Les abus sexuels ont occupé une large place dans l’actualité, ces dernières années. Le monde du sport n’a pas...
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Course cycliste. Quand la responsabilité objective tient le haut du pavé !
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La compétition cycliste n’est pas dénuée de tout danger comme l’atteste une abondante jurisprudence dont nous avons commenté précédemment...
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Recourir au bénévolat : un guide pratique à l’usage des organisateurs de grands évènements sportifs
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Tous les jours les bénévoles, assurent la gestion des clubs sportifs, la collecte des cotisations, la tenue des feuilles...
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Fusion d’associations sportives
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TEXTE DE LA QUESTION n° 23519 publiée dans le JO Sénat du 24/06/2021, p. 3909 Rappelle la question 21901 M. Jean...
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Sports de nature. Faut-il mettre aux oubliettes la responsabilité pour faute ?
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1-Descente de canyon, randonnées aquatiques à la nage, en canoë ou en kayak suscitent un fort engouement. Les sports...
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Janvier 2021 : ces décisions qui recadrent le droit disciplinaire des associations sportives
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En janvier 2021, plusieurs décisions de Cour d’appel sont venues apporter des précisions sur le droit disciplinaire des associations...
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Situation du sport amateur en période de crise sanitaire
Institut ISBL |
TEXTE DE LA QUESTION n° 1644G publiée dans le JO Sénat du 04/02/2021 M. le président. La parole est...
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Activité partielle de longue durée (APLD) dans le secteur sportif
Institut ISBL |
Les partenaires sociaux de la branche d’activité du sport ont conclu le 4 décembre 2020 un accord d’APLD à...