Le 1er juillet 2026 marque le 125ᵉ anniversaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, texte fondateur qui a consacré en France la liberté de s’associer. Plus qu’un simple cadre juridique, cette loi demeure l’un des piliers de notre démocratie en permettant à chacun de s’engager librement au service d’un projet collectif, de l’intérêt général ou d’une cause commune.
Comme l’écrivait Alexis de Tocqueville dans De la démocratie en Amérique : « Dans les pays démocratiques, la science de l’association est la science mère ; le progrès de toutes les autres dépend des progrès de celle-là. » Cette réflexion conserve aujourd’hui toute son actualité. La vitalité du tissu associatif est indissociable de celle de notre vie démocratique.
À l’Institut ISBL, nous sommes convaincus que l’association reste une forme d’organisation profondément moderne. Loin d’appartenir au passé, elle constitue un espace irremplaçable de participation citoyenne, d’innovation sociale, de solidarité et de coopération. Elle permet de porter des initiatives que ni l’État ni le marché ne sauraient assumer seuls, tout en offrant un cadre privilégié pour l’exercice des libertés publiques.
À l’occasion de cet anniversaire, nous invitons nos lecteurs à (re)découvrir deux articles de référence publiés dans la RECMA lors du centenaire de la loi de 1901 : « Cent ans de pratique associative : un point de vue juridique », en deux parties. Bien qu’écrits il y a vingt-cinq ans, ces travaux conservent une remarquable pertinence pour comprendre les évolutions du droit des associations et les enjeux auxquels le secteur est aujourd’hui confronté.
- Cent ans de pratique associative : un point de vue juridique (Ire partie)
- Cent ans de pratique associative : un point de vue juridique (IIe partie)
Enfin, nous encourageons celles et ceux qui souhaitent approfondir leur réflexion sur l’économie sociale, les associations et les coopératives à découvrir les publications de la RECMA.
Cent vingt-cinq ans après son adoption, la loi du 1er juillet 1901 demeure un texte d’une remarquable modernité. Dans un contexte où les libertés collectives, le dialogue démocratique et l’engagement citoyen sont régulièrement mis à l’épreuve, il est plus que jamais essentiel d’en rappeler la portée. Défendre la liberté associative, c’est défendre la capacité des citoyens à s’organiser librement, à innover, à créer du lien social et à contribuer à l’intérêt général. Plus qu’un héritage, la loi de 1901 est une promesse d’avenir.
En savoir plus :
Jean-Louis Cabrespines : « Dangers sur les libertés associatives », Institut ISBL juin 2026
