Financez vos projets, grâce à un accompagnement « fundraising » élaboré sur-mesure! Aujourd’hui la recherche de financements privés représente une composante...
281 résultats de la recherche pour : fonds de dotation
(association Loi 1901) propose un contenu informatif gratuit dédié aux institutions sans but lucratif, à leurs dirigeants et...
Pour ne pas être soumis aux impôts commerciaux, un organisme sans but lucratif (association, fondation, fonds de dotation…) doit...
Tout fonds de dotation doit envoyer chaque année à la préfecture du lieu de son siège social son rapport...
Dans son rapport de « Simplifications des associations » transmis au Premier ministre le 05 novembre 2014, le député...
Initiés par la loi relative à l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, les pôles territoriaux de coopération...
Promouvoir l’ESS comme force de transformation sociétale EXPLOREZ LES CONTENUS ISBL 3173 ARTICLES 4 SECTEURS 52 EXPERTS EN RESEAU...
Financement participatif : le nouveau cadre juridique à disposition du secteur associatif
Une ordonnance publiée au Journal officiel du samedi 31 mai 2014 créée un cadre juridique sécurisé concernant le financement participatif. La plupart...
Alors que la France a battu un record de faillites d’entreprises en 2013(1), une réforme de la prévention des difficultés des...
Retrouver l’interview de Me Colas AMBLARD dans la revue Direction(s) du mois de février 2014
« Le fonds de dotation, un réservoir financier » Revue Direction(s), n°117, février 2014 Très souples en matière de constitution et...
Dans sa version du 20 mai 2014, le projet de loi d’Economie Sociale et Solidaire aborde la question des...
Le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire adopté en première lecture par le Sénat le 7...
Le Haut Conseil à la Vie Associative préconise un changement complet de politique à destination du secteur associatif
Dans son rapport définitif du 13 mars 2014, le Haut Conseil à la Vie Associative a tenu à rappeler...
Le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire adopté en première lecture par le Sénat le 7...
Financement participatif (Crowdfunding) : une nouvelle voie possible pour le secteur des organismes sans but lucratif?
La ministre chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérque, Fleur Pellerin, a présenté le...
Les associations exerçant des activités économiques ou/et commerciales évoluent dans un univers concurrentiel et adoptent, de ce fait, des comportements qui...
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Mécénat d’entreprise : la déclaration fiscale détaillée supprimée au 1er janvier 2027 18 novembre 2026
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Manifeste pour des mutualisations transformatrices 18 novembre 2026
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RIUESS 2027 : « Écologie populaire et ESS : entre assignation, émancipation et transformation sociale ? » – Appel à communications 12 novembre 2026
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Santé financière des associations : une situation toujours sous tension en 2026 12 novembre 2026
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Forum National de l’ESS et de l’Innovation Sociale 2026 : Faire territoire ensemble 7 novembre 2026

