Mercredi 18 février, Thierry Braillard, secrétaire d’Etat aux sports a reçu de Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de...
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Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports vient de publier le guide du « Bénévolat 2015 » qui...
Le Conseil constitutionnel a été saisi le 7 novembre 2014 par le Conseil d’État d’une question prioritaire de constitutionnalité...
Incivilités, violences et discriminations dans le sport : un guide juridique en ligne

Dans le cadre du programme gouvernemental de lutte contre le racisme et l’antisémitisme, le ministère chargé des sports a...
Un programme national de service civique « Transition énergétique, climat et biodiversité » a été lancé par Ségolène Royal, ministre de...
TEXTE DE LA QUESTION n° 11414 publiée dans le JO Sénat du 24/04/2014, p. 978 M. Hervé Poher (Pas-de-Calais –...
On dénombre plus de 2.000 fonds de dotation créés au 31 janvier 2015, ce qui confirme le succès des...
Encadrement des relations contractuelles entre les pouvoirs publics et les associations

TEXTE DE LA QUESTION n° 14049 publiée dans le JO Sénat du 04/12/2014, p. 2676 M. Christophe Béchu (Maine-et-Loire...
L’institut Schwartz a publié le premier rapport d’étude qualitative sur le déploiement des emplois d’avenir. Cette étude montre que sur...
Avis du HCVA sur le projet d’ordonnance de transposition de la partie législative de la directive marchés publics

Le Haut Conseil à la vie associative a été consulté sur le projet d’ordonnance de transposition de la partie...
À titre exceptionnel ISBL CONSULTANTS vous propose, pour ce mois de janvier 2015, la lecture d’une « réflexion citoyenne » inspirée...
Le décret n° 2015-49 du 22 janvier 2015 relatif aux fonds de dotation prévoit une nouvelle obligation pour les...
Conséquences de la suppression du régime fiscal de faveur pour les associations fiscalisées en cas de fusion

TEXTE DE LA QUESTION n° 09091 publiée dans le JO Sénat du 07/11/2013, p. 3206. Mme Marie-Annick Duchêne (Yvelines...
Erasmus+ : le nouveau programme de l’UE pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport pour la période 2014-2020

Erasmus+ vise à renforcer les compétences et l’employabilité, ainsi qu’à moderniser l’éducation, la formation et le travail des jeunes....
TEXTE DE LA QUESTION n° 13564publiée dans le JO Sénat du 06/11/2014, p. 2478 Sa question écrite n° 01847...
TEXTE DE LA QUESTION n° 11798 publiée dans le JO Sénat du 29/05/2014, p. 1235 M. Jean Louis Masson...