Si le régime d’imposition applicable aux associations est sensiblement le même que celui des fondations, les modalités de reconnaissance...
Étiqueter Archive pour : utilité sociale
REPLAY webinaire impact social et utilité sociale : ESS, évaluer pour progresser et être efficace

Lors d’un évènement organisé par Toulouse Métropole Impact et MES Occitanie (Mouvement pour l’Économie Solidaire) le mardi 7 mai...
Activité économique. Pourquoi les associations ne sont pas (souvent) des concurrentes déloyales

Sur fond de crise, les questions de démocratie économique et de pluralisme entrepreneurial n’ont jamais été autant d’actualité en...
Aborder la question des modèles socio-économiques des associations permet de souligner le rôle fondamental du droit fiscal dans la...
La recomposition de l’État envers les services publics et les acteurs du non lucratif de la solidarité se fonde...
Dossier Juris Associations – impact social VS utilité sociale : une question de valeur ?

L’avenir des politiques publiques liées à l’économie sociale et solidaire semble enchaîné à l’évaluation de ses organisations. Mais la...
Pascal Glemain dans son nouvel ouvrage paru le 20 octobre dernier aux éditions Le Bord de l’Eau, collection Territoires...
Aujourd’hui, il apparaît clairement que le mutualisme « hérité » des XIXème et XXème siècles est en fin de vie. Le...
Cette revue de littérature INJEP, réalisée par Marion STUDER chercheuse associée au CLERSÉ, Lille., Giorgia TRASCIANIchercheuse au laboratoire Tiresia,...
Foyers d’initiatives, créateurs de liens, les tiers-lieux sont plébiscités par la population et soutenus par les pouvoirs publics… Mais...
Yannick LUCAS, Maître de Conférences associé à Le Mans Université, fait un point très complet sur le sujet de...
La famille ESS plus unie que jamais ! : « Nous sommes des acteurs militants, responsables, dirigeants, entrepreneurs, chercheurs,...
« Mesure d’impact », « impact social », « valeur sociétale » etc., le secteur de l’économie sociale & solidaire (ESS) semble (toujours) en quête...
Territoires Zéro Chômeur Longue Durée : une expérimentation sociale au service d’une « autre » politique sociale ?!

L’expérimentation sociale « Territoires Zéro Chômeur Longue Durée » est née de la volonté d’un homme, Patrick ValentinValentin P., 1984,Le chômage...
Si la loi du 1er juillet 1901 a introduit la liberté d’association en droit français, la rédaction des statutsDossier «...
Une évolution nécessaire, le passage d’une vision budgétaire centrée sur les coûts vers une vision économique centrée sur la...