L’économiste Benoît Borrits a initié l’idée d’une proposition de loi pour créer une allocation emploi universelle qui serait versée...
Dans un article antérieur, publié sous le titre « La transparence financière des associations cultuelles » , j’abordais l’implémentation de la...
Le 1er colloque annuel de l’EDPL (Equipe de Droit Public de Lyon), sous la direction de Cédric Meurant et...
Soirée-débat autour du livre de Claire Thoury : « S’engager. Comment les jeunes se mobilisent face aux crises »
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Le jeudi 14 décembre de 19h00 à 20h30 au Cédias-Musée social à Paris, aura lieu une soirée-débat autour du...
La 4e rencontre de l’ADDES aura lieu le mardi 19 décembre 2023 à Paris et aura pour thème «...
Le système capitaliste, et notamment sa version néolibérale actuelle, est de plus en plus décrié ces dernières années :...
Les 23e Rencontres du RIUESS 2024 se tiendront du mercredi 22 mai au vendredi 24 mai 2024 à Metz,...
Patrick ViveretSource : P. Viveret, Rapport d’étape de la mission « nouveaux facteurs de richesses » au secrétaire d’état...
Sauf stipulation contraire, un dirigeant associatif est révocable ad nutum, c’est-à-dire à tout moment sans avoir de motif à...
L’appréciation de la faute détachable des fonctions du dirigeant relève du pouvoir souverain des juridictions du fond saisies d’une...
Les abus sexuels ont occupé une large place dans l’actualité, ces dernières années. Le monde du sport n’a pas...
Et si l’entrée massive des associations dans la sphère économique signait le déclin du capitalisme ?
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Bien entendu, toutes les associations ne relèvent pas de l’Économie sociale et solidaire (ESS), et c’est heureux ! Mais,...
Le président n’est pas le représentant légal de l’association mais un représentant conventionnel. Aussi, et contrairement à une opinion...
Afin d’éviter tout risque de démission brutale, il est conseillé de stipuler dans les statuts de l’association, une durée...
Qu’ils soient salariés ou bénévoles, de nombreux militants engagés pour une cause jettent l’éponge en raison d’un stress et...
Si l’appartenance du fonds de dotation (FDD) au périmètre de l’économie sociale et sociale (ESS) fait débat (cf notre...
