L’arrêt de la cour d’appel d’Angers du 13 janvier 2010 a de quoi rassurer les centres écoles de parachutisme....
Les collisions en vol d’aéronefs légers -parapentes, parachutes ou deltaplane- révèlent l’encombrement de l’espace aérien qu’il faut attribuer à...
Une réponse ministérielle du 2 novembre 2011 à une question posée par M. Alain NERI, député du Puy de Dôme,...
Découvrez les résultats de l’enquête ADMICAL-CSA 2010 12/10/2010 ADMICAL-Carrefour du mécénat d’entreprise a dévoilé lundi 11 octobre 2010 les...
ISBL CONSULTANTS interviendra lors du Colloque intitulé « Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu » organisé à...
Réalisée par l’Observatoire National de l’Economie Sociale et Solidaire, la nouvelle édition du « Panorama de l’économie sociale et...
Avec des moyens en baisse de 40% depuis 2003, le non-respect des promesses électorales du candidat à la présidence...
Créé sur le modèle de l’endowment fund américain par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008,...
ISBL CONSULTANTS est intervenu lors de la journée du 8 novembre 2010 organisée par la Région Poitou-Charentes intitulée « Rencontre...
Dans une décision du 21 octobre 2010, la Cour administrative d’appel de Douai refuse le bénéfice du transfert de...
Novembre 2010 : le mois de l’Economie sociale et solidaire. Plus de 1.000 manifestations seront organisées par les chambres...
Texte de la question N° : 78349 de M. François Deluga ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche –...
1/ La restructuration : quelles réalités pour les associations ? D’après Viviane TCHERNONOG (CNRS, Université Panthéon-Sorbonne) (1), 1 création...
ISBL CONSULTANTS est intervenue, par le biais de Maître Anne-Cécile Vivien (Docteur en Droit – avocat), le 15 octobre...
En application de l’article L321-4 du Cdde du sport, les clubs sportifs doivent obligatoirement informer leurs adhérents de la...
La jurisprudence de la Cour d’appel administrative de Lyon est classique mais dans cette période d’incertitude concernant la procédure...
