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Inspirées des Amap et de leurs paniers de fruits et légumes bio et locaux, voici les « épuisettes culturelles ». L’idée :...
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Texte de la Question n° 19112 publiée dans le JO Sénat du 03/12/2015, p. 3180 M. Jean-Noël Cardoux (Loiret –...
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Le secours apporté au citoyen est fondé sur le principe général de gratuité qui assure l’égalité d’accès aux secours...
TEXTE DE LA QUESTION n° 17105,publiée dans le JO Sénat du 02/07/2015, p. 1557 M. Gaëtan Gorce (Nièvre –...
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La gestion institutionnelle est une discipline complexe faisant intervenir de nombreux acteurs à de multiples niveaux. Dans ce document,...
L’inspection générale des affaires sociales (IGAS) dans son champ d’intervention dispose de la compétence de contrôle du compte d’emploi...
Un décret institue un délégué à l’économie sociale et solidaire placé auprès du directeur général du Trésor alors que...
Un amendement du gouvernement au projet de budget rectificatif 2015 donnera la possibilité aux particuliers d’imputer une éventuelle perte en...
Le 8 décembre, Jean-Benoît DUJOL, Directeur de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et de la Vie associative, Délégué Interministériel...
Plus de 19 millions d’euros – sur les 23 millions de crédits du CNDS dédiés – seront consacrés aux...
La loi relative à l’économie sociale et solidaire n° 2014-856 a été votée le 31 juillet 2014. Un an...
Le ministère de la Justice et la Fondation FACE s’associent pour créer la première fondation d’action culturelle en prison....
L’édition 2015 du « Panorama de l’économie sociale et solidaire » (ESS) vient d’être publiée. Elle présente les données les plus...
A quelques mois des Jeux olympiques et paralympiques de Rio et dans le cadre de la candidature de Paris...
Le Conseil d’administration du Centre national pour le développement du sport (CNDS) qui s’est déroulé le mardi 1er décembre...
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Le 21 juillet 2015, le député Yves Nicolin a interrogé le ministre de la Culture pour connaître les modalités...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Contrairement aux idées reçues, les associations peuvent être directement concernées par la réforme du Code de la commande publique. Que...
Même si la situation déficitaire d\’un club justifie des mesures de rigueur budgétaire pour sauvegarder sa compétitivité et sa...
Pour prévenir le risque de récidive chez les professionnels de l’animation ayant mis en péril la sécurité des personnes...
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L’arrêt de la cour d’appel de Montpellier du 23 juin 2015 met en garde les distributeurs de quad contre...
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Le niveau des pratiquants est un élément déterminant dans l’appréciation de la faute d’un organisateur sportif. La moindre erreur...
Les députés Valérie FOURNEYRON (Seine-Maritime), Brigitte BOURGUIGNON (Pas-de-Calais), Pascal DEGUILHEM (Dordogne) et Régis JUANICO (Loire) saluent l’adoption définitive par...
Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation societale
