Cette revue de littérature INJEP, réalisée par Marion STUDER chercheuse associée au CLERSÉ, Lille., Giorgia TRASCIANIchercheuse au laboratoire Tiresia,...
La Commission a adopté le 5 septembre dernier une proposition visant à faciliter les activités transfrontalières des associations à...
Retrouvez la publication Juris Associations de la 4e édition de l’ouvrage de référence « Le paysage associatif français – Mesure...
Les associations, actrices démocratiques majeures ou simples opératrices des politiques publiques ?
Connaissance et reconnaissance de l’ESS au plan international Dans le débat qui commence à s’atténuer sur « qui est de...
Le Tribunal Administratif de Strasbourg a rendu une décision, pour le moins incompréhensible, en matière de calcul de la...
La question de la dissolution des Soulèvements de la Terre comme groupement de fait, est une anomalie juridique et...
La Défenseure des droits a publié le Guide du lanceur d’alerte pour accompagner les lanceurs d’alerte et ceux qui...
Cette courte note est rédigée à partir du point de vue d’un Président d’association gestionnaire du médico-social en questionnant...
Au gré des vagues du dialogue social, les organisations patronales doivent trouver le bon équilibre entre intérêts des employeurs...
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Le groupe de recherche « Économie collective et territoires », animé par Jean-Louis CABRÉSPINES, Délégué Général du CIRIEC France, s’efforce d’apporter...
Charte des Engagements Réciproques ou Contrat d’engagement républicain : de la co-construction à la déconstruction
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Vous avez dit CER ? CER : acronyme tant et tant utilisé que, selon son secteur d’intervention ou ses...
Le Défenseur des droits dénonce des risques d’atteintes aux droits et libertés qui fragilisent la démocratie
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Protégée par la Constitution et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la...
Cette note de débat a été rédigée par Fédéric GleyzeResponsable pôle Maitrise d’ouvrage chez inCité Bordeaux Métropole Territoires dans le...
Avec cette édition des chiffres clés de la vie associative 2023, l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire...
Les relations entre associations et sociétés commerciales au crible de la jurisprudence fiscale récente
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Par deux fois, les tribunaux de l’ordre judiciaire administratif se sont récemment prononcés sur les conséquences fiscales pour les...
