Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 modifiée : Voir en ligne :
- Meilleurs voeux 2025 ! - 6 janvier 2025
- L’innovation sociale, une activité d’intérêt général ? - 27 novembre 2024
- HCVA : précisions sur le rescrit mécénat - 27 novembre 2024
Notes:
NULL
Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 modifiée : Voir en ligne :
NULL
Membre, adhérent, bénévole, cotisant, usager… Il est toujours frappant de constater la confusion qui règne sur les terminologies utilisées...
Cela fait maintenant plusieurs années que je travaille dans le secteur de la lutte contre les exclusions. Jamais je...
Le CESE lançait en mai l’alerte sur le financement des associations et appelle à une mobilisation globale en faveur...
Le mardi 10 décembre 2024 à 18h, à l’hôtel de la Métropole de Lyon aura lieu troisième conférence des...
La Fédération des acteurs de la solidarité s’associe au sociologue Jean-Louis Laville et au CNAM pour organiser ce colloque...
L’arrêté du 8 novembre 2024 fixe respectivement aux articles 2 et 3, les éléments devant obligatoirement figurer dans le...
Les droits et obligations du président d’une association sont encadrés par plusieurs dispositions légales et statutaires. Celui-ci doit donc...
Sujet sensible s’il en est – a fortiori dans les groupements d’associationsV. JA 2024, n° 693, p. 3, édito...