En 2017 et 2018 en support papier aujourd’hui l’Atlas Culture des territoires paraît sous la forme d’un site internet, agrémenté de fiches...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Le Contrat d’Engagement Républicain est entré en vigueur au 1er janvier 2022, établissant un déséquilibre nouveau entre les associations...
Dans un précédent article nous avons expliqué que l’article 19 de la loi confortant le respect des principes de...
Le développement des associations témoigne de la capacité des individus à s’organiser ; elles constituent des écoles de démocratie et...
Rapport de la Cour des Comptes : « Le soutien du ministère de la culture au spectacle vivant »

Depuis sa création, le ministère de la culture poursuit une politique de soutien au spectacle vivant, visant à favoriser...
Carte « surveillance de grands événements » pour les organisateurs de manifestations sportives, récréatives, culturelles et économiques rassemblant plus de 300 personnes

Il est créé par décret n° 2022-592 du 20 avr. 2022, JO du 22 et à titre temporaire, une carte...
Fonds de dotation : les dernières modifications apportées par le décret du 16 mai 2022

Entré en vigueur le 18 mai dernier, le décret du 16 mai 2022 vient modifier celui du 11 février 2009 relatif aux...
L’Observatoire national de l’ESS dans son dernier panorama, montre comme l’ESS est au cœur du quotidien des Françaises et des Français....
Les rencontres du RIUESS (Réseau Inter-Universitaire de l’Économie Sociale et Solidaire) 2022 auront lieu cette année à Bordeaux les 1, 2...
Baromètre annuel de la philanthropie 2022 réalisé par l’Observatoire de la philanthropie

La Fondation de France publie le Baromètre annuel de la philanthropie 2022 réalisé par l’Observatoire de la philanthropie. Cette...
La taxe sur les salaires est due par les employeursPour rappel : la taxe sur les salaires due par...
Au moment où nous écrivons cet article, les deux finalistes de la présidentielle 2022 nous exposent leur vision de...
L’Institut français du Monde associatif (IFMA), dédié à la promotion et au développement de la connaissance du fait associatif,...
Temps fort de mobilisation, de débat et d’interpellation, le 34ème Congrès de l’Uniopss sera l’occasion de porter un projet ambitieux...
L’article 19 de la loi confortant le respect des principes de la République Loi, n° 2021-1109 du 24 août...
ESS France formule pour l’élection présidentielle 6 grandes orientations et 26 propositions, pour faire entendre ce que l’ESS peut apporter...