Le renforcement de la prévention des difficultés rencontrées par les entreprises et les associations, objectif majeur poursuivi par la...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Le Ministère de la Jeunesse et des Sports prône la reconnaissance de la fonction éducative et sociale du sport...
M. Louis Souvet attire l’attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la...
Personnes recrutées ou mises à disposition via un groupement d’employeurs ou un contrat de travail temporaire en raison d’un...
La loi dite Informatique et libertés, datant de 1978, vient d’être modifiée par un décret du 25 mars 2007...
Texte de la question n°104004 (publiée au JO le 19/09/2006 p. 9748) : M. Yvan Lachaud (Union pour la Démocratie Française...
Le dispositif de sécurité civile compte plus de 300 000 bénévoles au sein des associations agréées de sécurité civile....
Une Société avait consenti un prêt à une Association, centre culturel d’une Commune, le remboursement de cet emprunt ayant...
ISBL est intervenu le 16 mars dernier pour le compte de l’ADMR, le n°1 français des réseaux de proximité....
Dans une question n°117963 publiée au JO le 06/02/2007 page 1218, M. Christophe Priou (Union pour un Mouvement Populaire...