Le ministre auprès du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration, chargé des collectivités territoriales...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Téléchargez le Bulletin d’actualités LAMY ASSOCIATIONS n°188 du mois de décembre 2010 : voir en ligne En savoir plus...
Panorama des hypothèses de mise en jeu de la responsabilité civile au sein des associations sportives
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Retrouvez l’interview de Maître Colas AMBLARD (1) dans le cadre de la revue SPORT STRATEGIES, n°240 sur le thème...
Les recommandations formulées lors du Troisième forum des SSIG qui s‘était tenu à Bruxelles les 26 et 27 octobre...
Démocratiser l’économie est un essai écrit par Tarik Ghezali et Hugues Sibille, édité en novembre 2010 aux éditions Grasset....
Découvrez les résultats de l’enquête ADMICAL-CSA 2010 12/10/2010 ADMICAL-Carrefour du mécénat d’entreprise a dévoilé lundi 11 octobre 2010 les...
ISBL CONSULTANTS interviendra lors du Colloque intitulé « Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu » organisé à...
Réalisée par l’Observatoire National de l’Economie Sociale et Solidaire, la nouvelle édition du « Panorama de l’économie sociale et...
Avec des moyens en baisse de 40% depuis 2003, le non-respect des promesses électorales du candidat à la présidence...
Créé sur le modèle de l’endowment fund américain par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008,...
ISBL CONSULTANTS est intervenu lors de la journée du 8 novembre 2010 organisée par la Région Poitou-Charentes intitulée « Rencontre...
Dans une décision du 21 octobre 2010, la Cour administrative d’appel de Douai refuse le bénéfice du transfert de...
Novembre 2010 : le mois de l’Economie sociale et solidaire. Plus de 1.000 manifestations seront organisées par les chambres...
Texte de la question N° : 78349 de M. François Deluga ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche –...
ISBL CONSULTANTS est intervenue, par le biais de Maître Anne-Cécile Vivien (Docteur en Droit – avocat), le 15 octobre...
La subvention accordée par une région à une association doit poursuivre un intérêt régional
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La jurisprudence de la Cour d’appel administrative de Lyon est classique mais dans cette période d’incertitude concernant la procédure...