La dernière étude de l’Observatoire de la Fondation de France réalisée en février 2007 par SCP Communication révèle l’intérêt...
La Chambre sociale de la Cour de cassation confirme, dans un arrêt du 15 novembre 2006, une jurisprudence déjà...
Il ressort du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire d’un syndicat professionnel ayant pour objet la promotion et la défense...
Accompagner un groupe d’enfants à l’occasion d’une compétition, d’un stage ou d’un évènement est le quotidien des structures sportives....
L’étude menée par l’Observatoire de la Fondation de France montre que 85 % des 15-35 ans plébiscitent les associations...
Les salariés relevant de la Convention collective nationale du sport (CCN Sport) doivent disposer d’une classification professionnelle, laquelle déterminera...
Texte de la QUESTION : M. Joël Giraud (Socialiste – Hautes-Alpes) attire l’attention de M. le ministre délégué à l’emploi, au travail...
Le renforcement de la prévention des difficultés rencontrées par les entreprises et les associations, objectif majeur poursuivi par la...
Le Ministère de la Jeunesse et des Sports prône la reconnaissance de la fonction éducative et sociale du sport...
Dans un arrêt en date du 28 février 2007, le Conseil d’Etat a confirmé l’annulation, par le ministre de...
M. Louis Souvet attire l’attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la...
Gérard Lejeune (expert-comptable, commissaire aux comptes Réseau France Défi) fait le point sur les différentes obligations applicables aux associations...
Personnes recrutées ou mises à disposition via un groupement d’employeurs ou un contrat de travail temporaire en raison d’un...
La loi dite Informatique et libertés, datant de 1978, vient d’être modifiée par un décret du 25 mars 2007...
Texte de la question n°104004 (publiée au JO le 19/09/2006 p. 9748) : M. Yvan Lachaud (Union pour la Démocratie Française...
Une Société avait consenti un prêt à une Association, centre culturel d’une Commune, le remboursement de cet emprunt ayant...
