Archive pour la catégorie : Associations

TEXTE DE LA QUESTION n° 06065 publiée dans le JO Sénat du 12/07/2018, p. 3418 M. Pascal Allizard (Calvados...

Texte de la Question écrite n° 00057  publiée dans le JO Sénat du 06/07/2017 – p. 2115 Mme Jacky Deromedi...

Le Collège de l’ANC (Autorité des Normes Comptables) souhaite recueillir l’avis de l’ensemble des parties prenantes sur un projet...

TEXTE DE LA QUESTION au gouvernement n° 0431G de M. Cédric Perrin (Territoire de Belfort – Les Républicains)publiée dans le...

Lors d’un précédent article, nous évoquions la possibilité pour le secteur associatif d’exercer diverses activités, parfois qualifiées d’« improbables ». Nous...

Comme l’avait invité le Premier ministre, Edouard Philippe, le 9 novembre 2017 aux Grands Voisins à Paris, le Haut...

Tout au long du 20ème siècle les associations de la loi du 1er juillet 1901 n’avaient pas d’obligations comptables...

Le fonctionnement du Conseil d’administration est soumis au principe de liberté contractuelle qui permet à une association de décider...

Le bénévolat demeure aujourd’hui encore l’un des rouages essentiels du fonctionnement associatif. Mélange entre force vive et bonne volonté,...

La reconnaissance d’utilité publique permet, pour une association dite « loi 1901 », de bénéficier d’avantages particuliers, notamment le fait de...

« Mise en conformité communautaire désastreuse » pour les uns, « coup dur » pour les autres, l’année 2016 a connu ce qui semble...

Suzanne CHAMI, Déléguée Générale d’IDEAS, vient renforcer l’équipe ISBL CONSULTANTS en qualité de Responsable de la rubrique : Bonnes pratiques...

Il est des principes qui ne manquent jamais d’efficacité et dont certains pays en font même devise. « L’union fait...

Une association organisatrice d’un festival de musique a assigné devant le Tribunal de grande instance de Grenoble un fournisseur...