Archive pour la catégorie : Associations

Démocratiser l’économie est un essai écrit par Tarik Ghezali et Hugues Sibille, édité en novembre 2010 aux éditions Grasset....

ISBL CONSULTANTS interviendra lors du Colloque intitulé « Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu » organisé à...

Dans une décision du 21 octobre 2010, la Cour administrative d’appel de Douai refuse le bénéfice du transfert de...

Novembre 2010 : le mois de l’Economie sociale et solidaire. Plus de 1.000 manifestations seront organisées par les chambres...

Texte de la question N° : 78349 de M. François Deluga ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche –...

ISBL CONSULTANTS est intervenue, par le biais de Maître Anne-Cécile Vivien (Docteur en Droit – avocat), le 15 octobre...

La jurisprudence de la Cour d’appel administrative de Lyon est classique mais dans cette période d’incertitude concernant la procédure...

En principe, la rédaction d’un procès-verbal des délibérations de l’assemblée général (AG) n’est pas rendue obligatoire par la loi...

Ce colloque du 24 septembre 2009 survient ? un moment crucial pour l’avenir des associations. En effet, dans une...

La lettre de licenciement doit être signée par une personne qui détient le pouvoir pour ce faire ; ?...

La question du lieu d’exécution du contrat de travail peut se révéler problématique lorsque l’employeur se voit contraint d’envisager...

L’année 2010 aura permis de confirmer le fait qu’utiliser la notion d’appel à projet en dehors de son cadre...

Des collectivités locales propriétaires de patinoires municipales avaient conclu avec un exploitant une convention lui imposant notamment des obligations...

Question écrite n° 14508 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 15/07/2010...

Maître Colas Amblard (docteur en droit – avocat) est intervenu dans le cadre d’une formation ISBL CONSULTANTS sur le...

Les services d’accueil collectif à la petite enfance et les services à domicile pour les plus fragiles seront-ils exclus...