La Commission a adopté le 5 septembre dernier une proposition visant à faciliter les activités transfrontalières des associations à...
Retrouvez la publication Juris Associations de la 4e édition de l’ouvrage de référence « Le paysage associatif français – Mesure...
Les associations, actrices démocratiques majeures ou simples opératrices des politiques publiques ?
Un signal incompréhensible est envoyé aux acteurs de la vie associative et de l’ESS.
Connaissance et reconnaissance de l’ESS au plan international Dans le débat qui commence à s’atténuer sur « qui est de...
Le retour de l’ESS au ministère de l’économie et dans le portefeuille d’Olivia Grégoire, secrétaire d’Etat aux PME, serait-elle...
Le Tribunal Administratif de Strasbourg a rendu une décision, pour le moins incompréhensible, en matière de calcul de la...
La question de l’appartenance des fonds de dotation (FDD) au secteur de l’Economie sociale et solidaire (ESS) est complexe....
Guide pratique : Prévenir les risques d’atteintes à la probité dans les opérations de parrainage et de mécénat des entreprises
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L’Agence Française Anticorruption (AFA) ouvre une consultation publique jusqu’au 28 août 2023 concernant un guide pratique pour prévenir les...
Foyers d’initiatives, créateurs de liens, les tiers-lieux sont plébiscités par la population et soutenus par les pouvoirs publics… Mais...
