TEXTE DE LA QUESTION n° 82913 de M. Bernard Carayon ( Union pour un Mouvement Populaire – Tarn )....
Archive pour la catégorie : Actualités
Les tarifs 2012 d’insertion d’annonces légales au Journal officiel des associations et fondations d’entreprise (JOAFE) ont été fixés dans...
TEXTE DE LA QUESTION n°117140 de M. Pierre Morel-A-L’Huissier ( Union pour un Mouvement Populaire – Lozère) publiée au...
TEXTE DE LA QUESTION n° 116518 de M. Georges Colombier (Union pour un Mouvement Populaire – Isère) publiée au JO le :...
TEXTE DE LA QUESTION n° 88651 publiée au JO le : 21/09/2010 p. 10181 de Mme Muriel Marland-Militello (Union...
Un rapport d’information sur la situation du marché de l’art contemporain, intitulé « Agissons pour l’art d’aujourd’hui, expression vivante de...
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Texte de la question N°113534 publiée au JO le 05/07/2011 page 7065. Philippe Meunier demande à Mme la ministre...
1/ Non, le bénévolat n’est pas en crise Après avoir rappelé que le bénévolat est une « forme particulière...
Les subventions versées pour pallier au défaut d'assurance des associations sont illégales
Institut ISBL |Texte de la question publiée au JO le 19/07/2011 page 7775 : M. Jacques Grosperrin alerte M. le ministre...