La comptabilité est une série d’enregistrements qui représentent des opérations multiples. La fiabilité d’une comptabilité dépend du système et...
Archive pour la catégorie : Actualités
TEXTE DE LA QUESTION de Mme Cécile Dumoulin (Union pour un Mouvement Populaire – Yvelines ) : Mme Cécile...
TEXTE DE LA QUESTION de M. Jean-Paul Bacquet (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Puy-de-Dôme) : M. Jean-Paul...
Les ressources d'un fonds de dotation créé par une association peuvent être reversées à cette association
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2019/04/colas-AMBLARD-150x150.jpg)
Texte de la question N° : 62981 de Mme Muriel Marland-Militello ( Union pour un Mouvement Populaire – Alpes-Maritimes...
TEXTE DE LA QUESTION de M. Dominique Baert (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Nord) : M. Dominique...
TEXTE DE LA QUESTION de Mme Muriel Marland-Militello (Union pour un Mouvement Populaire – Alpes-Maritimes) : Mme Muriel Marland-Militello...
Texte de la question N° : 91790 de M. Jean-Marc Lefranc (Union pour un Mouvement Populaire – Calvados) publiée...
La Commission droit des associations de l’Ordre des avocats du Barreau de Lyon a souhaité publier un communiqué de...
Les articles 200 et 238 bis du CGI prévoient qu’ouvrent droit à une réduction d’impôt les dons et versements...
La modification du règlement intérieur d’une association sportive peut elle imposer des contraintes aux adhérents ?
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2019/04/logo-institut-ISBL_squareL-150x150.jpg)
QUESTION 16455 p 737 : Mme Claire-Lise Campion attire l’attention de Mme la ministre des sports sur le fait...