1 Français sur 4 n’a pas le sentiment de faire pleinement partie de la société : le CESE appelle...
Une étude importante, commandée par la Commission européenne, sur l’étalonnage des performances socio-économiques de l’économie sociale dans l’Union européenne,...
Question n° 8011, publiée au Journal Officiel du 16 mai 2023, p. 4345 M. Bruno Studer ( Bas-Rhin –...
Les droits et obligations du président d’une association sont encadrés par plusieurs dispositions légales et statutaires. Celui-ci doit donc...
Sujet sensible s’il en est – a fortiori dans les groupements d’associationsV. JA 2024, n° 693, p. 3, édito...
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La responsabilité d’un dirigeant de fait dans une association peut être engagée sous plusieurs aspects, notamment en matière civile...
Ce rapport 2022-2023 constitue le premier rapport bisannuel du Défenseur des droits sur le fonctionnement global de la protection...
Replay table ronde Mouvement Associatif : Comment renforcer les associations pour répondre à l’urgence démocratique ?
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Le mercredi 16 octobre de 18h à 21h à la Maison de l’Architecture Paris 10ème, le Mouvement Associatif a...
L’institut ISBL est heureux de vous annoncer la sortie du dossier Mécénat : qui ne risque rien… dans la...
« L’expérimentation du SNU est basée sur le volontariat : tous les jeunes âgés de 15 à 17 ans...
2024 marque la célébration des dix ans de la Loi relative à l’Économie Sociale et Solidaire, dîte Loi Hamon....
Replay AGORA D.O.D.E.S. – Repenser et renforcer la démocratie dans nos organisations pour aborder les transitions
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Le 18 septembre dernier, l’Agora D.O.D.E.S. – Dynamiques et Organisations de la Démocratie Economique et Sociale – s’est réunie...
Cette grande enquête nationale inédite, portée par une équipe de recherche de l’Université de Lille dans le cadre du projet...
Alors que les situations de maltraitance dans les crèches font régulièrement l’actualité, le CESE rappelle l’urgence d’un service public...
Si le régime d’imposition applicable aux associations est sensiblement le même que celui des fondations, les modalités de reconnaissance...
