TEXTE DE LA QUESTION n° 33023 publiée au JO le 23/07/2013 p. 7695 M. Pierre Morel-A-L’Huissier (Union pour un Mouvement Populaire –...
TEXTE DE LA QUESTION orale sans débat n° 0667S publiée dans le JO Sénat du 19/12/2013, p. 3604 M. Luc...
Vous souhaitez déclarer les modifications intervenues dans la vie de votre association ? Vous voulez dissoudre votre association ? Vous pouvez...
Le Premier ministre signe la nouvelle Charte des engagements réciproques entre l’Etat, les collectivités territoriales et les associations
|
Signature de la nouvelle charte des engagements réciproques entre l’Etat, les collectivités territoriales et les associations au Conseil général...
Collision sur une piste de ski, chute d’un téléski… Alors que les vacances d’hiver vont bientôt commencer, l’Institut national...
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) rappelle, dans un...
Difficultés pour trouver un stage rémunéré au sein des collectivités territoriales et des associations
|
TEXTE DE LA QUESTION n° 08687 publiée dans le JO Sénat du 17/10/2013, p. 3006 Mme Frédérique Espagnac (Pyrénées-Atlantiques...
Le Haut Conseil à l’égalité des femmes et des hommes(1) a publié le 10 février 2014 le « Guide de...
Samedi 1er Février dernier ont eu lieu pour la première fois, à l’initiative de Christine Kelly du CSA, les...
Le sport sera-t-il remboursé par les mutuelles ? L’idée, qui permettrait de réduire l’usage de médicaments, fait tranquillement son...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 02/04/2013 p. 3493 M. Sylvain Berrios (Union pour un Mouvement Populaire – Val-de-Marne) attire l’attention de...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 22/01/2013 p. 753 M. Philippe Armand Martin (Union pour un Mouvement Populaire – Marne) attire l’attention...
Plusieurs activités de la filière hippique ne seront pas concernées par la TVA à taux plein en vigueur depuis...
TEXTE DE LA QUESTION n° 40414 publiée au JO le 22/10/2013 p. 10995 M. Laurent Grandguillaume (Socialiste, républicain et citoyen – Côte-d’Or) attire...
R&S publie cette nouvelle Note de conjoncture – 5 ème édition janvier 2014
Jean GLAVANY, président du groupe de travail « Vers un modèle durable du football professionnel français », a remis mercredi 29...
