Les chutes font partie des exercices d’équilibre comme ceux qui se pratiquent sur une boule. L’essentiel est que l’animateur...
Responsabilité des clubs hippiques. L’obligation de sécurité de l’exploitant évaluée à l’aune du niveau des cavaliers
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Les exploitants de centres équestres ne sont pas soumis à une obligation de résultat. L’engagement qu’ils prennent d’assurer la...
Les abus de la liberté d’expression ne peuvent être réparés que sur le fondement de la loi du 29...
Une tribune implantée dans un gymnase mais non fixée au sol est-elle un ouvrage public? S’il est de règle...
Responsabilité des exploitants de remontées mécaniques. Les victimes à l’épreuve de la preuve d’une faute
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Avec le retour de la neige, les tribunaux retrouvent leur lot habituel d’actions en réparation des dommages causés par...
Les navigateurs connaissent bien les dangers de la mer et notamment ceux propres aux manœuvres de voile. Les débutants,...
Accident de plongée sous marine. Le transport sur les sites de plongée soumis à l’obligation de sécurité de moyens
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L’arrêt de la Cour de cassation du 1er octobre 2014 mérite l’attention, moins pour son motif de cassation lié...
Régularité d’une procédure disciplinaire au sein d’une fédération sportive : le président peut déléguer sa compétence
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En l’absence de précision dans les statuts, le président d’une fédération sportive peut déléguer au conseil fédéral le pouvoir...
L’arrêt de la Cour d’Appel de Limoges du 13 mars 2014 révèle la difficulté, pour les randonneurs blessés par...
Erasmus+ : le nouveau programme de l’UE pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport pour la période 2014-2020
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Erasmus+ vise à renforcer les compétences et l’employabilité, ainsi qu’à moderniser l’éducation, la formation et le travail des jeunes....
