En novembre, l’Économie Sociale et Solidaire rassemble ses membres. Le mois de novembre est traditionnellement, depuis 2007, celui de...
Archive pour la catégorie : Actualités
Cela fait maintenant plusieurs années que je travaille dans le secteur de la lutte contre les exclusions. Jamais je...
L’Etat n’a pas besoin d’être actionnaire pour maîtriser sa souveraineté économique. D’une part, c’est lui qui fixe les règles....
Les Mardis de l’ESS : Les communs numériques, levier de la transformation sociale ? – 10 décembre 2024

Le mardi 10 décembre 2024 à 18h, à l’hôtel de la Métropole de Lyon aura lieu troisième conférence des...
La RECMA, Revue internationale de l’Economie Sociale et Pascal Michard pour Aéma Groupe, vous convient aux Dialogues de la...
Associations et fondations reconnues d’utilité publique : éléments obligatoires du règlement intérieur

L’arrêté du 8 novembre 2024 fixe respectivement aux articles 2 et 3, les éléments devant obligatoirement figurer dans le...
CESE : Sortir de la crise démocratique – Rapport annuel sur l’état de la France 2024

1 Français sur 4 n’a pas le sentiment de faire pleinement partie de la société : le CESE appelle...
Analyse comparative des performances socio-économiques de l’économie sociale de l’UE

Une étude importante, commandée par la Commission européenne, sur l’étalonnage des performances socio-économiques de l’économie sociale dans l’Union européenne,...
Question n° 8011, publiée au Journal Officiel du 16 mai 2023, p. 4345 M. Bruno Studer ( Bas-Rhin –...
Les droits et obligations du président d’une association sont encadrés par plusieurs dispositions légales et statutaires. Celui-ci doit donc...
Sujet sensible s’il en est – a fortiori dans les groupements d’associationsV. JA 2024, n° 693, p. 3, édito...
Le corps citoyen de la mutuelle est ontologiquement constitué par ses adhérents. Son moteur et sa vertu trouvent leur...
Un ministère pour l’ESS, pourquoi ? : pour faire baisser la contribution en direction de l’ESS !

Ça y est, après de longues tergiversations, nous avons un gouvernement et, en son sein, dans la constitution initiale...
La responsabilité d’un dirigeant de fait dans une association peut être engagée sous plusieurs aspects, notamment en matière civile...
Rendez-vous le 21 novembre 2024 à La Maison des Canaux à Paris 19ème, pour lancer en France l’année internationale...
Le CIRIEC (Centre International de Recherche et d’Information sur l’Economie Publique, Sociale et Coopérative) et la Chaire TerrESS (Territoires...