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Le plan « France Relance » présenté le 03 septembre 2020 par le Premier ministre Jean Castex a pour objectif annoncé...
Le Festival Interceltique de Lorient (FIL) devait fêter sa cinquantième édition en ce mois d’août 2020. Mais, la crise...
Nos sociétés évoluent et le besoin de participer aux grandes décisions en matière d’action publique se fait de plus...
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Outils indispensables de lutte contre la désertification médicale, les centres de santé peuvent désormais être créés sous la forme...
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La diversité des modèles socio-économiques associatifs en Europe alimente aujourd’hui de nombreux débats. Dans ce foisonnement hétérogène, la littérature...
TEXTE DE LA QUESTION n° 16328 publiée dans le JO Sénat du 28/05/2020 – p. 2392 M. Michel Raison (Haute-Saône...
Aujourd’hui, nous traversons tous la même crise : la pandémie COVID- 19. Ce n’est pas le bon moment pour...
L’Institut ISBL souhaite encore renforcer son équipe d’experts afin de constituer un « Think Tank » véritablement capable de préparer « la...
Dans le plan de relance présenté par le Premier Ministre, Le Mouvement associatif constate la prise en compte du...
Aux termes de l’article 273 septies D du CGI, une régularisation de la TVA initialement déduite et grevant un...
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Avec plus de 2,4 millions de salarié.e.s, représentant 10,5 % de l’emploi en France et 222 000 établissements répartis...
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Le RNMA organise le 24 septembre prochain de 10h à 11h30 un webinaire en partenariat avec la mutuelle SMACL...
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TEXTE DE LA QUESTION n° 13042 publiée dans le JO Sénat du 14/11/2019, p. 5691 M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes...
Ex-cheffe d’entreprise de 41 ans, Olivia Grégoire était jusqu’alors vice-présidente de la commission des Finances de l’Assemblée, et à...
La définition de l’ESS posée par la loi de 2014 était absolument nécessaire. Mais dans un monde toujours plus...
Très souvent utilisée par les acteurs eux-mêmes, l’expression de « but non lucratif » demeure encore (trop) souvent un...
TEXTE DE LA QUESTION n° 15750 publiée dans le JO Sénat du 30/04/2020, p. 2015. M. Patrice Joly (Nièvre –...
Qu’est-ce qu’un cadre dirigeant salarié d’association sportive ? A cette notion sont attachés un certain nombre d’effets, notamment les...
Un entraîneur est embauché par un club de handball dans le cadre de plusieurs contrats de travail à durée...
Le Décret n° 2020-873 du 16 juillet 2020 reconduit les mesures de soutien au titre des pertes du mois...
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Vecteur des transformations sociales, les associations préfigurent, qu’on le reconnaisse ou pas, ce que sera le monde de demain....
Confrontés au manque d’accès aux soins de proximité, les collectivités territoriales, les mutuelles, voire certains investisseurs privés n’hésitent plus...
Terre d’avance et ses partenaires dont l’Institut ISBL, lancent un cycle de webinaires afin de nourrir la réflexion des...
Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation societale
