Les partenaires sociaux de la branche d’activité du sport ont conclu le 4 décembre 2020 un accord d’APLD à...
Notre Actualité et celle de nos partenaires
La gouvernance dans les associations de l’action sociale et médico-sociale de l’ESS : une question d’équilibre

Depuis quelques années, la question de la gouvernance traverse la plupart des secteurs d’activité de l’ESS. La manière de...
Rémunération minimale des contrats de formation en alternance à compter du 1er janvier 2021

Du fait de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2021 = 10,25 €, les nouvelles rémunérations minimales sont...
Le club sportif et l’Urssaf – cotisations 2021, franchise de cotisations – base forfaitaire

Les associations qui emploient des salariés sont considérées au regard du droit du travail et de celui de la...
Noyades en piscine. L’imprévoyance des professionnels de la surveillance de retour sur le devant de la scène pénale

A plusieurs reprises, ces derniers mois, les juridictions répressives ont été saisies de poursuites pour homicide involontaire formées contre...
En avant ensemble ! Toute l’Equipe de l’Institut ISBL vous remercie de votre confiance et vous présente ses meilleurs vœux...
Cet ouvrage est une réaction à un constat : la raréfaction des fonds publics combinée à celle des emplois...
Les événements récents en matière de terrorisme poussent les pouvoirs publics à une vigilance accrue sur les activités des associations...
Avis du Haut Conseil à la vie associative concernant le projet de loi confortant les principes républicains

Conformément à l’article 63 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014, le Ministre de l’Education Nationale, de la...
La crise sanitaire du COVID 19 aura de nombreuses conséquences sur les comptes 2020 des associations.
Cette année, le monde associatif a été fortement impacté par la crise du coronavirus. Pour analyser ensemble les répercussions...
L’heure des révolutions résolutions La crise que nous traversons met à l’épreuve notre capacité à faire face –...
Devenu entreprise à mission en 2019, Danone s’est engagé à ce que le profit soit un moyen au service...
Rencontre entre l’investissement à impact et l’investissement social : conséquences sur le tiers secteur

Sur le plan institutionnel, l’Union européenne parle de plus en plus d’investissement social et la notion se répand...
Les règles dérogatoires au code de la commande publique sont-elles toujours en vigueur ?

Par une ordonnance n° 2020-319 du 25 mars 2020 ont été mises en œuvre diverses mesures d’adaptation des règles...
Alternatives Economiques, avec le soutien de la Ville de Dijon, de Dijon Métropole et du Conseil régional de Bourgogne-Franche- Comté,...