Le ZEvent est un marathon caritatif de esport organisé depuis 2016 autour du streaming et des jeux vidéos. Un...
Notre Actualité et celle de nos partenaires
Décidément, la notion d’entreprise demeure incomprise à tous les niveaux. Certes, pour une bonne part, cela tient au fait...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 30/04/2019 p. 4024. Mme Séverine Gipson attire l’attention de Mme la ministre...
La poussée des responsabilités sans faute qui a marqué ces dernières décennies et dont le sport a été un...
Le Réseau National des Maisons des Associations (RNMA) organise le 10 octobre prochain, au FIAP (Paris 14e) un colloque...
La Coop des Communs organise le 11 octobre, avec le soutien de la Ville de Paris, le Forum des Plateformes...
L’Institut ISBL : un laboratoire d’idées pour le renforcement du rôle entrepreneurial de l’ESS et des associations

D’ici fin 2019, ISBL consultants amorcera un virage dans son approche de la vie associative en consacrant l’essentiel de...
L’obligation de DP et CER pour les organismes faisant appel à la générosité du public : la fin progressive d’une incertitude depuis 4 ans

Il est toujours important de bien comprendre l’origine et l’esprit des lois, suite à l’immense scandale de l’ARC à...
Nouvelle vague d’incidents dans les stades. Pas de violences physiques et de bagarres entre supporters des deux camps mais...
Dans deux avis du mercredi 17 juillet 2019, la Cour de cassation a validé le barème d’indemnisation pour licenciement du salarié «...
Rémunération disproportionnée ou avantages excessifs consentis à un dirigeant d’association

Alors même qu’il est désormais possible de rémunérer des dirigeants d’associations, deux jurisprudences récentes viennent rappeler que les rémunérations...
L’arrêt rendu par la cour d’appel de Pau le 19 mars 2019 à l’occasion d’un accident survenu lors d’une...
HCVA : L’engagement associatif ouvert à tous. Quelques clés pour une société plus harmonieuse et solidaire

Au cours de la séance plénière du 2 juillet 2019, le Haut Conseil à la vie associative a adopté...
Avalanche mortelle. Le défaut d’autorité d’un enseignant dans le collimateur du juge pénal

Voici une condamnation pour homicide involontaire qui marquera les esprits au regard des circonstances de l’espèce. Deux lycéens en...
TEXTE DE LA QUESTION n° 09965 publiée dans le JO Sénat du 11/04/2019, p. 1895 Mme Catherine Procaccia (Val-de-Marne –...
Le 28 août 2019 est paru le nouvel ouvrage de Colas AMBLARD : « La gouvernance des entreprises associatives –...