Les articles 200 et 238 bis du CGI prévoient qu’ouvrent droit à une réduction d’impôt les dons et versements...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
La qualification d’une relation de sportif amateur avec son club en contrat de travail ne dépend pas de la...
ISBL consultants a décidé de diffuser un travail universitaire de toute première qualité consacré au sujet suivant : « Comment...
ADMICAL publie la première Charte du mécénat d'entreprise : vers une moralisation du mécénat ?
Institut ISBL |ADMICAL (carrefour du mécénat d’entreprise) vient de publier (le 9 mai) la première Charte du mécénat d’entreprise, en ouverture...
TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 17689 posée par M. Jean-Noël GUÉRINI (des Bouches-du-Rhône – SOC) : M. Jean-Noël...
La ministre des sports a présenté une communication relative à la politique du Gouvernement dans le domaine des équipements...
Sous l’effet conjugué du désengagement de l’Etat et de la hausse de la demande de services « sociaux »,...
Le samedi 28 mai prochain se tiendra à Auxerre un colloque de réflexion organisé par le « Collectif AJA 2020 »...
ISBL intervient pour le CROS Rhône-Alpes : « Quels financements pour les équipements sportifs »
Institut ISBL |Afin d’aider les collectivités à trouver des financements pour un projet d’équipement sportif sur leur territoire, qui répondent aux...
Un Projet de loi d’Economie sociale et solidaire – France, rédigé au nom du Collectif des associations citoyennes, a...